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11 247 résultats pour « Johan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd40

Appel

8 octobre 2012

8 octobre 2012

Par lettre recommandée avec avis de réception en date du 23 avril 2008, Mlle Johan X... a été licenciée pour faute grave.

Source officielle

Page 15 sur 563

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CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eaa

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Johan En leurs noms propres et représentants légaux de leurs enfants mineurs Kelian et Mélia O...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200463

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

Johann Y... avaient accepté le désistement par M.

Source officielle
CC

cr

écembre 2008, qui, dans la procédure suiviec/Ludovic X

ECLI:FR:CCASS:2009:CR03526

Cassation

16 juin 2009

16 juin 2009

violation des articles 121-3 et 221-6 du code pénal, 2, 509 et 593 du code de procédure pénale et 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; " en ce que l'arrêt attaqué a reçu la constitution de partie civile de Johanne

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-ceab19bad80d630e7bd26f7d72e401a6ed3f3c08

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Rob Kamsteeg, Dionisius Johannes Henricus Van Tilborg et Diede Mink Van Den Ouden | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-188d634350af96c71f9d772bc97bc64ad8e4c238

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Rob Kamsteeg, Dionisius Johannes Henricus Van Tilborg et Diede Mink Van Den Ouden | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-9f380f8ec4febcbebe83a7cebbeccde9c52102e9

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Rob Kamsteeg, Dionisius Johannes Henricus Van Tilborg et Diede Mink Van Den Ouden | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-4ef6b5b2926e61ce90fdfbee20a605d3981592d1

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Rob Kamsteeg, Dionisius Johannes Henricus Van Tilborg et Diede Mink Van Den Ouden | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:NK-TTquHV84XpMJPn93quT8Rr

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Rob Kamsteeg, Dionisius Johannes Henricus Van Tilborg et Diede Mink Van Den Ouden | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-6298

Admin. suprême

27 mai 2003

27 mai 2003

His cousin Johann Harrach owned real estate in the former Czechoslovakia.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6b8

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Grégory X... expliquait qu'il l'avait confiée à un ami dont il taisait le nom (D265). 2) à Johann X...

Source officielle
CC

cr

été ouverte au tribunal de grande instance de Fort-de-Francec/Blake X

6079a8e29ba5988459c4f29b

Cassation

13 décembre 2006

13 décembre 2006

John, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 25 avril 2006, qui, dans l'information suivie contre eux du chef d'infractions à la législation sur

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1982:440

CJUE

15 décembre 1982

15 décembre 1982

#John Philip Cowood v European Commission.#Case C-60/82.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1976:63

CJUE

6 mai 1976

6 mai 1976

. # John Mills contra Banco Europeu de Investimento. # Processo 110-75.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:175

CJUE

1 avril 1987

1 avril 1987

. # John Vincent contre Parlement européen. # Fonctionnaires - Promotion. # Affaire 7/86.

Source officielle
CA

8ème chambre

65321abd9e4ea48318f5ac5d

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 4], décision attaquée en date du 11 Mai 2023, enregistrée sous le n° 11-21-0005 Madame [K] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Johan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933c2

Appel

7 juin 2016

7 juin 2016

de ST DENIS en date du 17 Avril 2014, rg no 13/309 APPELANTE : EURL D2P CONSTRUCTION représentée par son gérant Mr X... ... 97460 ST PAUL Non représentée INTIMÉ : Monsieur Johan

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Johannes Y

613725b7cd5801467741ffdb

Cassation

26 mars 1998

26 mars 1998

: - Le PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE NANCY, contre l'arrêt de la chambre des appels correctionnels de cette juridiction, en date du 6 mars 1997, qui, dans la procédure suivie contre Johannes

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6270c60e2354d9057d9e929c

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Dépendent du groupe créé par Madame [J] [W] diverses sociétés, des sociétés gérant des salons de coiffure (les Sarl Johanna, Johanna II, Johanna III , Johanna IV, [J] et [G]) ainsi que les sociétés Johanna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f15d

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

(SMES) demande à la Cour : CONSTATER que Monsieur Johan Rozan Y...

Source officielle