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3 688 résultats pour « Jean-Marc ANDRE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008118175

Admin. suprême

16 janvier 2002

16 janvier 2002

Jean X..., à Mme Francine F..., à Mme Maryvonne E..., à Mme Marie-Andrée M..., à M. Lilian D..., à M. Jean-Marc Z..., à M. Pierre N..., à M. Yves Y..., à M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c872

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

42100 SAINT-ETIENNE comparante à l'audience représentée par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assistée de Me Y..., avocat au Barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉS : Monsieur André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b294

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

Ils ont laissé pour recueillir leurs successions leurs trois enfants: Marie-Françoise, Jean-Marie et Michel X....

Source officielle
CC

civ1

613723a1cd5801467740c42e

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

André Y..., demeurant ..., 51240 La Chaussée-sur-Marne, en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1998 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile), au profit de Mme Christiane Y..., épouse X...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007990898

Admin. suprême

14 avril 1999

14 avril 1999

André et Jean-Paul BOUGEROL, demeurant au lieu-dit "le Plaix" à la Petite Marche (03420) ; le COMITE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE LA VALLEE DU HAUT CHER et les autres requérants demandent

Source officielle
CC

civ3

61372321cd58014677405d6b

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Jean-Marie XO..., 68°/ de Mme Christiane XO..., demeurant ensemble 14, square de Font Romeu, 95380 Louvres, 69°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aa7

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

placé près Monsieur le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CC

civ1

613722fdcd58014677404131

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Jean-Marie J..., demeurant ..., 13°/ M. Georges K..., demeurant 82190 Miramont du Quercy, 14°/ M. Sylvain L..., demeurant 82100 Lafitte, 15°/ M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300059

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

A... et de la société Marie-Pierre Badet-Bleriot, Jean-Jacques A..., Catherine André A..., l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

613722fccd58014677404112

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Marc YP..., demeurant n° 3, le Conseil Général, 13140 Miramas, 19°/ M. Jacques H..., demeurant ..., 13110 Port de Bouc, 20°/ M. André XN..., demeurant ..., 21°/ M.

Source officielle
CC

cr

6137259bcd5801467741f2ab

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Jean, - la Société ANAHOLD BV, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 10 décembre 1997, qui, dans l'information suivie contre personnes non dénommées

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68855-69323

Admin. suprême

16 décembre 1998

16 décembre 1998

  Mercredi, 16 décembre 1998 à 15 heures     Les requérants     L’affaire concerne trois requêtes (n° 25088/94) introduites à l’origine par dix ressortissants français, M me Marie-Jeanne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906bf

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

André Y...

Source officielle
CC

civ1

Je soussigné, Z... André, certifie que je retire la plaintec/J.C

61372350cd580146774082b4

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

Jean-Claude Z..., dit Souprayen, a produit en cause d'appel un document manuscrit ainsi libellé : "Je soussigné, Z... André, certifie que je retire la plainte contre J.C.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007848374

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

Jean J..., demeurant ... ; Mme Marie-Sophie A..., épouse P..., demeurant ... "Chantemerle" à Cannes ; Mme K...

Source officielle
CC

civ2

613720dfcd580146773ef190

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Jean-Marc, demeurant 93, résidence Le Casino à Saint-Pierre La Mer (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit

Source officielle
CC

civ2

613722fdcd5801467740413f

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Jean-Marc A..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Belley (contentieux des élections prud'homales), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

613722e0cd58014677402a54

Cassation

30 septembre 1997

30 septembre 1997

Andre Y..., demeurant ..., 3°/ de M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007912665

Admin. suprême

13 décembre 1996

13 décembre 1996

GARCIA, demeurant chemin du Cayrou à Béziers (34500), M. et Mme Jean-Marc VILLARD demeurant 3, rue Mayen à Grenoble (38000), M. et Mme Marcel ALFERO demeurant, 32 bis H lotissement Verger, route de Savoie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870c9

Appel

14 février 2005

14 février 2005

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE SOCIALE Arrêt N° : 143 RG N° : 02/798 Section : Industrie Conseil de Prud'hommes : ALES Du : 13/12/01 Monsieur Jean-Jacques X... c/ SA GORO - Maître Bernard de SAINT

Source officielle