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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
642fb53ecece1704f57472d8
6 avril 2023
6 avril 2023
APPELANTES SCM CABINET ZUCCO RUFFINI ZUCCO , demeurant [Adresse 6] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée à l'audience
Source officielleChambre 1-8
653a0640d0451e8318d0e913
25 octobre 2023
25 octobre 2023
, membre de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Grégory ROULAND, avocat au barreau de PARIS S.E.L.A.R.L.
Source officielle1re Chambre B
615e0ccdc25a97f0381f4af8
19 février 2015
19 février 2015
PAUL MAGNAN JOSEPH Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 01 Avril 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 12/03835.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503404_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Magraner, avocate de M.
Source officielleChambre 3-3
696a9d12cdc6046d47927aba
15 janvier 2026
15 janvier 2026
2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 25/02505 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOOSF Ordonnance n° 2026/M2 Madame [Z] [W] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
Source officielle1re Chambre B
6162da7adda066944ee0e91c
13 septembre 2012
13 septembre 2012
H.F N° 2012/521 Rôle N° 11/18069 [B] [P] épouse [U] C/ ETAT FRANCAIS Grosse délivrée le : à : Me Jean marie JAUFFRES SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN
Source officielle15e Chambre A
6036b47a4fc47b55450ec4d9
11 septembre 2015
11 septembre 2015
de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Pascal CERMOLACCE, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [E] [H] née le [Date naissance 1] 1939 à [Localité
Source officielle8e Chambre A
61633c167eadebb7307d1f2f
9 juin 2011
9 juin 2011
ESPACE CONSEIL EXPERTISE 2 Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN SCP BOTTAI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 04
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f277
14 mars 2012
14 mars 2012
A compter du 1er novembre 2009, la dénomination sociale de la société MAGNA STEYR FRANCE SAS est devenue la société CITI TECHNOLOGIES.
Source officielle2e Chambre
6032201a691c04576326170d
12 avril 2018
12 avril 2018
DBVB-V-B67-5PM3 [H] [C] C/ SAS ANTIBES BOAT ET YACHT SERVICES ABYS SARL CHANTIERS NAVALS DU PORT VAUBAN Grosse délivrée le : à : Me GUILLOT Me MAGNAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc76
23 septembre 2008
23 septembre 2008
représenté par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assisté par Me Daniel AMSON, avocat au barreau de PARIS SOCIETE DES ETABLISSEMENTS JEAN X...
Source officielle8e Chambre A
6035ef6a462599553cd3ea36
28 janvier 2016
28 janvier 2016
de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de TOULON en date du 04 Septembre 2013 enregistré(e
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00515_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Sur les conclusions présentées au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative : 24.
Source officielleChambre 1-8
62736909a58162057dac6580
4 mai 2022
4 mai 2022
20/02794 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFUR6 [K] [M] C/ SARL AMY & CO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie LIONS Me Joseph MAGNAN
Source officielle8e Chambre C
615e0e18c25a97f0381f5220
28 novembre 2013
28 novembre 2013
NOVEMBRE 2013 N° 2013/ 490 Rôle N° 11/08264 [I] [P] [W] [O] épouse [P] C/ CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ALPES CORSE Grosse délivrée le : à :MAGNAN
Source officielleChambre 1-2
63d37989d1bc2605de4b467f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
TRUCCO, sise [Adresse 3] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Eric VEZZANI, avocat au barreau de NICE, plaidant,
Source officielleChambre 3-2
680b1f9c4d571f883366926c
24 avril 2025
24 avril 2025
GABELLE Copie exécutoire délivrée le : 24 avril 2025 à : Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge commissaire d'ANTIBES
Source officielleChambre 1-2
679336bbcc9763289b7251a0
23 janvier 2025
23 janvier 2025
TARANIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe DUPONT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielleChambre 1-8
67ee196f6cff766e94e38a34
2 avril 2025
2 avril 2025
JFAJ C/ Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 4] et [Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Dominique DI
Source officielle8e Chambre C
6162986d201c88caf8c4e17a
4 juillet 2013
4 juillet 2013
[F] ne lui a jamais retourné ledit courrier et l'intéressé ne justifie d'aucune manière avoir procédé à l'envoi effectif de celui-ci ; Dès lors, la demande en paiement est justifiée et le jugement est
Source officiellePage 15 sur 174