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1 401 résultats pour « Hydrologie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2602885_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Elle soutient que : - elle justifie d’un intérêt à agir en raison de la contiguïté immédiate de la parcelle cadastrée section CO n° 4, de l’intérêt hydrologique direct et de la perte de jouissance d’un

Source officielle

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CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007915442

Admin. suprême

15 mai 1996

15 mai 1996

départemental n° 7 et d'autre part, de créer une nouvelle voie parallèle audit chemin départemental ; qu'en retenant un tel parti d'aménagement, eu égard à l'état des équipements et des ressources hydrologiques

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2302181_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Ils soulignent qu’aucune étude hydrologique, géologique, géotechnique, architecturale et permettant d’identifier une responsabilité de leur saule pleureur, à l’exclusion de celle du marronnier présent

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f1f7c2cdc6046d47f5c6f3

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Exploitation de tout site de vente à distance sous le nom commercial Hydrozone pour la commercialisation de ces produits et services.

Source officielle
TJ

4ème chambre

670ec1bd1c3411ff3457b97e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

RENOSTYL des travaux de mise en oeuvre d’un hydrofuge de masse pour traiter les remontées d’eau par capillarité sur la façade de sa maison d’habitation située [Adresse 1], pour une somme de 12.900,00 euros

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007658438

Admin. suprême

26 avril 1978

26 avril 1978

EN QUALITE D'ATTACHE AUX UNIVERSITES ASSISTANT DE SCIENCES FONDAMENTALES AU SERVICE D'HYSTOLOGIE, D'EMBRYOLOGIE ET DE CYDOGENETIQUE ; VU LE DECRET DU 2 DECEMBRE 1963 ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2100092_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Les désordres affectant l’agitateur de la fosse d’hydrolyse sont donc de nature à rendre l’ouvrage impropre à sa destination.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

63d4ccfd92a57405de33175c

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

des liteaux, fourniture et pose d'une thermo-réflexion pour un montant de 14 820 euros TTC ; une facture n°272 du 28 mai 2010 établie par la SARL Immo à Neuf 91 pour les travaux de nettoyage hydrofuge

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300920

Cassation

16 septembre 2015

16 septembre 2015

peuvent donc reprocher aux maîtres d'oeuvre de ne pas avoir pris en compte un caractère inondable qui n'était pas avéré et ne peuvent davantage soutenir qu'ils auraient dû faire procéder à une étude hydrologique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100138_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

T6, ils n'apportent aucun élément pertinent au soutien de cette contestation alors que la requérante se prévaut d'un " rapport d'expertise sur les débits biologiques de la Têt, l'hydrométrie et l'hydrologie

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103617_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

D'autre part, contrairement à ce que soutiennent les requérantes, il résulte de l'instruction que le volet hydrologique et hydrogéologique de la demande d'autorisation environnementale comporte un chapitre

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT01851_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

incidences significatives sur des sites classés Natura 2000 ; - les mesures d'adaptation pouvant être prises par le préfet au titre de l'article 9-2 de l'arrêté contesté, en fonction des circonstances hydrologiques

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160371

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

l'environnement et des risques sanitaires et technologiques de l'Oise le 17 septembre 2015 ; 19) la proposition de sites d'implantation de forages de recherches d'eau réalisée en décembre 2009 par Monsieur X, hydrologue

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210480

Cassation

2 juillet 2020

2 juillet 2020

/B... ou roche en pied de façade, * réalisation d'une cunette en béton hydrofuge, * réalisation d'un enduit hydrofuge sur la paroi verticale enterrée et d'un revêtement goudronné, * mise en place d'une

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007898695

Admin. suprême

17 novembre 1995

17 novembre 1995

des vibrations, de l'effet de souffle et de l'alimentation électrique, de l'hydraulique, du coût des mesures envisagées et des incidences des choix retenus ; qu'en particulier, les conséquences hydrologiques

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500540_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

technique pour le passage des câbles, que les mesures de compensation s’agissant de la destruction d’une zone humide de 505 mètres carrés ne présentent pas d’équivalence fonctionnelle, qu’aucun suivi hydrologique

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306398_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

D'autre part, il ressort de l'étude hydrologique et hydraulique versée au dossier de demande de permis de construire que la gestion intégrée des eaux pluviale a été prévue dans le projet par la construction

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310416

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

reconsidérées ; que l'hypothèse d'un glissement rotationnel de pied ne peut pas être écartée, et que celle d'un glissement plan sur une couche compressible semble peu probable ; que l'influence de flux hydrologiques

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01337_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

alternatives envisagées ; il ne contient aucune précision quant aux volumes d'eaux prélevés ; il contient une description insuffisante de l'état initial du terrain, des incidences du projet sur le contexte hydrologique

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201932_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. ".

Source officielle