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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497412.20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Un permis de construire de régularisation a été délivré le 2 mai 2024 à la société Green City Immobilier.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02102
15 décembre 2015
15 décembre 2015
X... a été engagé par la société Blue Green en qualité de directeur informatique ; que son contrat de travail stipulait qu'il percevrait " un salaire de base de 25 000 francs auquel s'ajoutera une prime
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60351ed69cdb444a0629fa71
16 juin 2016
16 juin 2016
Au soutien de leur appel Maître [E] [C] ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société par actions simplifiée GREEN SOFA DUNKERQUE, et la société GREEN SOFA DUNKERQUE exposent
Source officielleTrib. de Commerce
69af42d7cdc6046d4714d97a
3 avril 2025
3 avril 2025
* la société AU SOMMET DE VOS ARBRES [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Cindy BOSC -[Adresse 2] Maître Sophie NEBOIS-ALBERICCI - Avocate -[Adresse 3] ENTRE * la société GREEN
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500421_20250210
10 février 2025
10 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 février 2025, la SARL A Green RJ, représentée par Me Thomas, demande au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
659e42b35537980008847081
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Par ordonnance de référé du 4 octobre 2023, le premier président de la cour d'appel d'Agen a : - débouté la société Green Pose de ses demandes - condamné la société Green Pose à verser à M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
628731cfc1d4e9057d612a1d
17 mai 2022
17 mai 2022
GREEN ALPES NB : pour son établissement principal situé au 9 ter rue de la Crête ' Cran Gevrier - 74960 ANNECY C/ [Z] [H] Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2301721_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 14 novembre 2023, la société en nom collectif Green Yellow Pau Lons déclare se désister de son instance. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2301722_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 14 novembre 2023, la société en nom collectif Green Yellow Anglet déclare se désister de son instance. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2300841_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Par un acte enregistré le 2 novembre 2023, la SNC Green Yellow Jumbo Grand Large a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement d'instance est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2205759_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2022, la société de droit américain South Green House LLC, prise en la personne de son liquidateur Me J.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2305682_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le désistement de la société Green Yellow Saint-Chamas étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2305879_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Le désistement de la société Green Yellow Aix en Provence étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2305887_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Le désistement de la société Green Yellow Plaisance du Touch 1 étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2405361_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Par acte, enregistré le 2 mars 2026, la société Green City Immobilier déclare se désister de l’instance qu’elle avait introduite.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00576
9 juin 2015
9 juin 2015
que la société ERDF avait commis une faute à son égard lors du traitement de sa demande de raccordement de son installation photovoltaïque au réseau public de distribution d'électricité, la société Green
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00575
9 juin 2015
9 juin 2015
Yellow Canet-en-Roussillon (la société Green Yellow) l'a assignée pour obtenir la poursuite de la procédure de raccordement sous astreinte et subsidiairement le paiement de dommages-intérêts ; que la
Source officielleTrib. de Commerce
69ba46decdc6046d470e51ba
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La cession a été formalisée par acte du 6 janvier 2021 au profit de la société CRMN pour un montant de 230 000 €, la société GREEN HARMONY poursuivant alors uniquement son activité de vente/conseil.
Source officielle2e Chambre
615e0e3bc25a97f0381f53b9
27 février 2014
27 février 2014
Par ailleurs la facture n° 000607 du 30 avril 2010 pour 1 500 € 00 a été émise par GREEN GAZON contre GREEN GAZON 13, et payée le 6 mai suivant par Monsieur [H].
Source officielleSection des Référés
66e8806da1d534801553591f
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Bien que régulièrement assigné, le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble GREEN CITY n'a pas constitué avocat, de sorte qu'il est statué par décision réputée contradictoire.
Source officiellePage 15 sur 162