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313 résultats pour « Goergen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO10047

Cassation

16 février 2016

16 février 2016

de celui de la SARL DIGIT ; Attendu que la SAS EFF EFF FRANCE en réponse fait valoir que tous les fabricants de verrouillage commercialisent des bandeaux, comme par exemple SEWOSY, ISATHY, TECHNAL, GOETTGENS

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf30

Appel

23 mai 2008

23 mai 2008

Vinseaux 88000 EPINAL Comparante, assistée de Maître Audrey MORTIN substituant Maître Laurent BENTZ (avocats même cabinet, au barreau d'EPINAL) INTIMES : Monsieur Jurgen A... ... 88700 SAINT GORGON

Source officielle
CC

soc

61372197cd580146773f508f

Cassation

6 novembre 1991

6 novembre 1991

Goerges AG..., demeurant à Bihorel (Seine-Maritime), rue de Verdun, tour Savoie, 111°/ de M. Yves AH..., demeurant à Isneauville, Boisguillaume (Seine-Maritime), ..., 112°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874ac

Appel

14 décembre 2004

14 décembre 2004

Sa clc bourse anciennement dénommée gorgeu Perquel Krucker ayant son siège 3 rue de Gramont 75002 PARIS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentées

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004978_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

La société A2C - Alpes Constructions Contemporaines est la propriétaire de la parcelle cadastrée à la section AC n° 465, au lieudit Le Gorget Nord, sur la commune de La Tronche.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

69dd3701cdc6046d471eee81

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Assistée de Madame Beverly GOERGEN, Greffière lors des débats, et de Monsieur Johann SOYER, Greffier, au jour de la mise à disposition., DÉBATS A l’audience du 03 Février 2026 présidée par Madame Marie

Source officielle
TJ

Chambre JEX

68ae0ef9af40da9b7b161927

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[O] [Adresse 5] [Localité 9] Madame [K], [V] [O] [Adresse 6] [Localité 7] Madame [Y] [N] [O] [Adresse 11] [Localité 8] Madame [J] [A] [O] [Adresse 1] [Localité 10] représentés par Me Elisabeth GOELEN

Source officielle
TJ

2EME CH CABINET 3

67f5726ebbf04ef7857bce69

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

aide juridictionnelle de CHARTRES) DÉFENDEUR : Madame [K] [P] épouse [O] née le 06 Janvier 1972 à CHARTRES (EURE-ET-LOIR) de nationalité Française Profession : Infirmière 14 rue de Miamville - Le Gorget

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-1

DTA_2503964_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Elle indique que son époux est joueur de guitare traditionnelle gorgienne, qu’il participe à des concerts, et qu’elle souhaite s’intégrer professionnellement.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6688de58676b73dd81b970da

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

représentant légal [Adresse 1] [Localité 7] (IRELAND) Représentés par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat plaidant Me Goerges

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3fd

Appel

19 octobre 2010

19 octobre 2010

Goerges, faits prévus et réprimés par les articles 121-6, 121-7, 312-1 et 312-13 du code pénal, - B...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de42676b73dd81b96f78

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Représentée par Me Lisa PASQUIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C0813 Assistée par Me Edith COGNY de la SCP BERTHAULT-COGNY, avocat au barreau de VERSAILLES substituée à l'audience par Me Elisabeth GOELEN

Source officielle
CC

comm

613722f1cd580146774038a4

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

Guez, entreprise de conseil et de gestion de portefeuille, a confié à la société de bourse Gorgeu Perkel YG...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0730JUD002298593

Admin. suprême

30 juillet 1998

30 juillet 1998

Gooren, autorité distinguée et reconnue en la matière, l’aptitude du cerveau à distinguer entre le sexe masculin et le sexe féminin survient chez l’être humain entre trois et quatre ans.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0422JUD002183093

Admin. suprême

22 avril 1997

22 avril 1997

Gooren, Aspects biologiques du transsexualisme, document du Conseil de l’Europe n o CJ-DE/XXIII (93) 5, et celui de MM.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1218DEC000832123

Admin. suprême

18 décembre 2025

18 décembre 2025

8840/25 06/03/2025 Marian GUSTI 2003       Giurgiu, Jilava and Rahova Prisons 19/09/2023 pending More than 2 year(s) and 1 month(s) and 27 day(s)   8932/25 11/03/2025 Gabriel-Ioan GORGAN

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0403JUD004863520

Admin. suprême

3 avril 2025

3 avril 2025

contained the statement “Nesrin Abdullah (General Commander of YPG) and John Kerry’s attempt for an independent Kurdish State in Syria.”, (2) another photograph with the statement “MLKP guerillas Veli Gorgun

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0726JUD006655114

Admin. suprême

26 juillet 2018

26 juillet 2018

with insects/rodents, inadequate temperature, poor quality of food, lack or inadequate furniture, lack of or insufficient physical exercise in fresh air   3,000   58498/15 21/07/2016 Marian Gorgan

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100717

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Avel, Mornet, Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Darret-Gourgeon, conseillers, M. Vitse, Mmes Dazzan, Le Gall, Kloda, M. Serrier, Mmes Comte, Robin-Raschel, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY00198_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

23 décembre 2025

ont le même gérant, sont propriétaires, d’une superficie de 1 056 m² chacune, sont situées dans le quartier résidentiel périphérique des Hauts de La Tronche décrit au point précédent, au lieu-dit Le Gorget

Source officielle