raison de la disparition de son argent; il nie avoir utilisé la clé à mollette et la scie, accuse le mari de les avoir posées là affirmant n'avoir utilisé qu'un cutter trouvé dans la chambre en la fouillant

Les gendarmes, alertés le lendemain, se rendaient, le 24 juin 1991 vers 20 heures, au domicile de Y..., à Mougins, fouillaient la maison, puis le sous-sol.

Armée 75016 PARIS Représentée par Me Véronique FOUILLARD, avocat suppléant Me Dominique BARTHES (avocat au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président

cession de tours tt, aude.fouillade@gmail.com, mermoud, causee, demangel, lafforgue, adam, doucet, denis, lorentz, labassi, diablo, curis, ghissassi, berard,bordalis, droulers, mollard, nicolay, guynet, fouillade

Charalambous et deux ou trois autres soldats furent pris sous le feu de l’armée turque alors qu’ils fouillaient des autobus dans le secteur de Koutsoventis Vounos.

    En revanche, la Cour de cassation estimait que la cour d'appel avait correctement priviligié l'hypothèse selon laquelle le requérant avait été surpris par l'épouse de B. lorsqu'il fouillait

Cour : Décision du 21 AOUT 2017 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE MONTPELLIER DEMANDEUR À LA REQUÊTE : Maître [F] [N] [Adresse 8] [Localité 3] comparant assisté de Me Jean-Marc FOUILLAND

Elle affirme qu'il fouillait dans ses tiroirs, s'autorisait à y prendre des objets, comme son tube de crème pour les mains et s'en servait.

[Localité 1] du 02 Février 2017 RG : F 14/01416 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 03 JUILLET 2019 APPELANT : [C] [T] [Adresse 1] [Adresse 2] Me Jean-marc FOUILLAND

Sébastien Z... fouillait ensuite l'appartement.

[J] reproche à son employeur d'avoir porté atteinte à sa vie privée en fouillant le 5 février 2020 ses affaires personnelles (son sac qui se trouvait en salle de pause) et en cherchant à le soumettre à

Là, il m'a indiqué que le 30 décembre 2015, juste après mon départ du bureau, vers 18h15, alors qu'il faisait le ménage quotidien, il a été surpris par la présence de deux messieurs à mon bureau fouillant

  Le 11 septembre, la police fouilla l’appartement de M. Mikheïev, sa maison de campagne, son garage et sa voiture, et trouvèrent trois cartouches d’arme à feu dans cette dernière.

Charalambous et deux ou trois autres soldats furent pris sous le feu de l’armée turque alors qu’ils fouillaient des autobus dans le secteur de Koutsoventis Vounos.

RENNES 2o) Monsieur Jacques Y... ... ... 86190 QUINCAY comparant en personne, assisté de Me Dominique D..., avocat au barreau de RENNES 3o) Monsieur Francis Z... ... 35235 THORIGNE FOUILLARD

Cour assistée de la SCP DELRIEU, avocats au barreau de TARN ET GARONNE Monsieur Hubert X... ... 12270 ST ANDRE DE NAJAC sans avoué constitué Madame Chantal Y...épouse X... ... 12270 LA FOUILLADE

La même société a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 153 kWc sur le territoire de la commune de La Fouillade (Aveyron).

    En fouillant la voiture du requérant, les policiers découvrirent de documents et tracts appartenant au PKK.