Bar-sur-Aube. Musée municipal. Brienne-le-Château. Musée Napoléon Ier. Mussy-sur-Seine. Musée de la Résistance. Nogent-sur-Seine. Musée Camille Claudel. Troyes. Musée d'art moderne. Troyes. Musée des beaux-arts et d'archéologie. Troyes.

Article 223 a-II-2/10

—

Toutefois, des sectionnements en fonte ordinaire peuvent être utilisés dans des circuits de tuyautage où la pression de calcul est inférieure à 7 bars et la température de calcul est inférieure à 60°C. NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D 2.9.

LEGIARTI000034461330

—

Blaise Pascal SAINT-FLOUR Clermont-Ferrand 0150639N Collège Jeanne de la Treilhe AURILLAC Clermont-Ferrand 0150666T Collège La Vigière SAINT-FLOUR Clermont-Ferrand 0150729L Collège La Ponétie AURILLAC Clermont-Ferrand 0430001T Collège du Mont Bar

LEGIARTI000030463520

—

LORRAINE CENTRE HOSPITALIER - BRIEY LORRAINE INSTITUT DE CANCÉROLOGIE DE LORRAINE - ALEXIS VAUTRIN LORRAINE CENTRE HOSPITALIER - BAR-LE-DUC

Article Annexe III

—

Barrer - Abattement applicable pour un immeuble achevé depuis moins de 20 ans - Le local ne disposant pas des éléments de confort suffisant le coefficient d'entretien ne peut excéder 1,70. ................................ - .......................

Article Annexe 1

—

FR211 Ardennes. 08011 Anchamps ; 08019 Les Grandes-Armoises ; 08027 Auboncourt-Vauzelles ; 08028 Aubrives ; 08040 Les Ayvelles ; 08043 Balan ; 08045 Ballay ; 08053 Bazeilles ; 08057 Belleville-et-Châtillon-sur-Bar ; 08058 Belval ; 08062 Bertoncourt

Article Annexe 1

—

FR212 Aube 10003 Aix-en-Othe ; 10005 Amance ; 10006 Arcis-sur-Aube ; 10018 Auxon ; 10030 Barberey-Saint-Sulpice ; 10031 Barbuise ; 10033 Bar-sur-Aube ; 10034 Bar-sur-Seine ; 10035 Bayel ; 10040 Bernon ; 10045 Beurey ; 10051 Bouilly ; 10063 Brienne-la-Vieille

LEGIARTI000043924738

—

pôle "application du droit des sols" d'Argenton-sur-Creuse et des pôles territoriaux du Blanc et de La Châtre de la direction départementale des territoires de l'Indre ; - fermeture de l'antenne de Commercy et redéploiement des agents sur le site de Bar-le-Duc

Article 3

—

On retiendra en particulier comme plausible une explosion provoquant une onde de surpression incidente de forme triangulaire et à front raide ayant les caractéristiques suivantes : Valeur maximale de la surpression : 0,05 bar ; Durée de la surpression

Article Annexes

—

numéro d'homologation indiqué ci-dessus : Dessins, schémas et plans du dispositif de conduite ; Photographies du dispositif de conduite et des autres éléments intéressant la protection du conducteur contre le dispositif de conduite en cas de choc. (1) Barrer

Article 3

—

On retiendra en particulier comme plausible une explosion provoquant une onde de surpression incidente de forme triangulaire et à front raide, ayant les caractéristiques suivantes : Valeur maximale de la surpression : 0,05 bar ; Durée de la surpression

LEGIARTI000024544781

—

POSTES COUVERTS PART DU MONTANT MODE DE CALCUL DU MONTANT Charges de capital. 100 % Différence entre : -le montant de charges de capital calculé ex post sur la base des données réalisées en matière d'investissements, de sorties d'actifs de la BAR

LEGIARTI000024544783

—

COUVERTS PART DU MONTANT MODE DE CALCUL DU MONTANT Charges de capital. 100 % Différence entre : - le montant de charges de capital calculé ex post sur la base des données réalisées en matière d'investissements, de sorties d'actifs de la BAR

Article Annexe

—

poste de la trésorerie principale de Nancy centre hospitalier universitaire. 054028 Chef de poste de la trésorerie principale de Vandœuvre-lès-Nancy. 055003 Chef de poste de la trésorerie principale de Bar-le-Duc

Article 3

—

On retiendra en particulier comme plausible une explosion provoquant une onde de surpression incidente de forme triangulaire et à front raide, ayant les caractéristiques suivantes : - valeur maximale de la suppression : 0,05 bar ; - durée de la surpression

Article 3

—

On retiendra en particulier comme plausible une explosion provoquant une onde de surpression incidente de forme triangulaire et à front raide, ayant les caractéristiques suivantes : - valeur maximale de la surpression : 0,05 bar ; - durée de la surpression

Article Annexe II

—

Les pressions et déflections des pneumatiques une fois bloqués pour les divers essais doivent correspondre à la table suivante : PRESSIONS DES PNEUS (BAR) DEFLECTION (MM) Pneumatiques radiaux Pneumatiques diagonaux Avant Arrière

Article Annexe I

—

Manomètres : manomètres différentiels : TARIF PAR INSTRUMENT : 60 NUMERO D'ORDRE : 359.3.1 INSTRUMENTS : Mesurage des volumes : Voludéprimomètres : Correcteurs de volume de gaz : Jusqu'à une pression maximale inférieure ou égale à 10 bars

Article 221-II-2/10

—

l'extinction des collecteurs de balayage peut être autorisé sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : - la quantité totale du gaz carbonique entreposé n'excède pas l'équivalent de 10 bouteilles de 45 kg sous une pression de 200 bars

Article ANNEXE

—

Le Zodiaque Aubenas Les Oliviers Ardennes (08) Charleville-Mézières Houillière ; Manchester ; Ronde Couture Fumay Le Charnois Rethel Les Régions Revin Orzy Sedan Le Lac ; Torcy Cité Aube (10) Bar-sur-Aube

Page 15 · 311 résultats

← Précédent Suivant →