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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

67ef71708d5c08d4a262e6a2

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT,

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

67a3b8f97fb573af3160299a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Commerciaux tenue le 07 Janvier 2025 par : Michel-Henry PONSARD, Vice-président, Délégué par ordonnance de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de LYON, et siégeant comme Juge Unique, Assisté de Florence

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

6584912be41137cbf9fc83fa

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[P] [J], muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge des contentieux de la protection : Florence BASSOT Greffière : Jihane MOUFIDI DATE DES DÉBATS Audience publique du 19 octobre 2023

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdc09c35d55562dbd44467e

Appel

8 janvier 2019

8 janvier 2019

avocats au barreau de LYON INTIMÉE : La MÉTROPOLE DE LYON, collectivité à statut particulier, dont le siège est [Adresse 2], représentée par son président du Conseil, monsieur [T] [J], dûment

Source officielle
TA

Magistrat Florent

DTA_2105352_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat Florent

DTA_2106613_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89c9f

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

00682 NOUS, Thierry PERROT, Conseiller, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Sabine DAYAN, Greffier aux débats et de Florence

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

662b440cfe25450008314d96

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller,

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6789f70139ae1759ccf60640

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[D] [I], appelant, assisté de Me Florence PLUTA, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6785fdb0e1c1941b1ee9815b

Appel

12 janvier 2025

12 janvier 2025

[U] [I], appelant, représenté par Me Florence PLUTA, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6785fdb0e1c1941b1ee9815d

Appel

12 janvier 2025

12 janvier 2025

[S] [R], appelant, assisté de Me Florence PLUTA, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.

Source officielle
TJ

Surendettement

679a938fe9a46d1f5a766bd0

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Mme [U], dûment convoquée, ne s’est ni présentée ni faite représenter.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6610e5ec74ef9f00086f6610

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6610e5ec74ef9f00086f6612

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65bc61e24fb290a3460741bc

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

publique et du délibéré : Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : Lydie REINBOLD Assesseur collège salarié : Fouzia MOHAMED ROKBI Assistés lors des débats et du délibéré de : Florence

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

661436123bbdffcd9171a7cb

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

FRANCUSA dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge des contentieux de la protection: Florence BASSOT Greffière : Jihane MOUFIDI DATE DES DÉBATS

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6a191ef2cdc6046d4752733e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

MICHON, Conseillère, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Caroline DERYCKERE, Conseillère faisant fonction de présidente, Madame Florence MICHON, Conseillère, Madame

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f9521a40f8b0008cb7ab3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

avocat au barreau de LILLE, vestiaire : 0028 Madame [V] [I] [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Anne-laure DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628, substitué par Me Florence

Source officielle
TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

67f589e0bbf04ef7857c1a0f

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Arthaud - Résidence Kubic - 76600 LE HAVRE Non comparant ni représenté Madame [W] [N] née le 12 Août 1997 à LE HAVRE (76600), demeurant 8 Place Florence Arthaud - Résidence Kubic - 76600 LE HAVRE

Source officielle
CA

Chambre Civile

6881bebf53f7f060d28c792b

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/07/2025 Me Florence DUGENET la SELARL [30] ARRÊT du : 23 JUILLET 2025 N° : - 25 N° RG 23/02666 - N°

Source officielle

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