. # Felix Koch Offenbach Couleur und Karamel GmbH κατά Oberfinanzdirektion München. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Bundesfinanzhof - Γερμανία. # Κοινό Δασμολόγιο - Συνδιασμένη Ονοματολογία

#Gegerbte Felle.#Rechtssache 128-73.

AMEUBLEMENT ; QU'EN JUILLET SUIVANT, M FELIX Y...

propres que certaines affirmations du prévenu ont été contredites par les investigations menées ; que le prévenu a fini par admettre sa bisexualité et que ses déclarations relatives à la pratique de fellations

d'Eure-et-Loir, selon lequel X..., née le 3 septembre 1979, lui aurait déclaré avoir été contrainte, alors qu'elle était en cours préparatoire et au CM1, de pratiquer à cinq ou six reprises, des fellations

Pierre Chaubon, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blondel, avocat de la SOCIÉTÉ LES EOLIENNES DE SAINT-FELIX DE SORGUES, - les conclusions de M.

Vu la requête, enregistrée le 10 août 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le CENTRE HOSPITALIER DEPARTEMENTAL FELIX GUYON, dont le siège est situé à Saint-Denis de la Réunion

reproché de s'être fait lécher le sexe par l'enfant sans qu'il y ait eu véritablement intromission de sorte que les éléments constitutifs du viol ne sont pas réunis ; "alors, d'une part, que la fellation

quinze ans ; "aux motifs que Marie-Charlotte X... avait résumé les faits reprochés à son père en indiquant que celui-ci avait procédé sur elle à de nombreux attouchements et lui avait imposé des fellations

SAVART demeurant c/o SCP Cayol & Rocher ... ; la SOCIETE ETABLISSEMENTS FELIX Y...

POUR ESCROQUERIE ET DE FELIX X...

[R] [S], ayant la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation, Mme [E] [S], ayant-droit de M.

Il résulte de l'instruction que la SCI Le Saint-Felix a obtenu au cours de l'année 2015, un permis de construire aux fins d'édifier une construction à usage d'habitation.

que les examens médico-psychologiques de la jeune Charlotte Y... n'ont mis en évidence aucun facteur de nature à influencer ses dires ; que le jeune Damien Y... décrivait pour sa part des faits de fellation

absence, agressions qu'il a filmées, selon ses habitudes, en vue de les diffuser, puisqu'il a montré ces vidéos à sa victime, à laquelle il a également imposé l'image volée de sa mère lui faisant une fellation

S'OPPOSA A CETTE PRETENTION ; QUE FELIX A..., SOUTENANT QUE L'ACTE AUTHENTIQUE DU 26 AOUT 1965 DISSIMULAIT EN REALITE UNE DONATION-PARTAGE CONSENTIE PAR LES EPOUX DOMINIQUE ET MARGUERITE A...

appel d'un jugement contradictoire rendu le 2 juillet 1997 par le Conseil des Prud'hommes de SAINT-GERMAIN-EN-LAYE qui a fixé la créance de Madame X... au passif de la liquidation judiciaire de la SA FELIX

FAURE AUTOMOBILES n'a pas pris en charge cette réparation ; que le véhicule a été placée en gardiennage au garage GIACONI ; que la société FELIX FAURE AUTOMOBILES soutient que la cour ne peut se