et Z... ne sont pas fondées à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif de Marseille a rejeté leur demande ; Article 1er : La requête de Mmes Y..., GIL-FAUGERE

masqué n’est pas représentatif du marché, dans la mesure où les « quantités » retenues ne sont pas conformes avec la réalité des besoins ; la métropole ne justifie pas que certaines des prestations de fauchage

Par suite, la société Electricité industrielle JP Fauché et son assureur la société Axa France Iard, sont fondées à demander leur mise hors de cause.

L'étude d'impact explique que la gestion adaptée de la végétation consiste en des fauches en dehors des périodes de sensibilité des espèces.

Une note en délibéré pour la société Électricité industrielle JP Fauché a été enregistrée le 17 décembre 2025.

DONT LA PREUVE INCOMBAIT CEPENDANT AU DEMANDEUR ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE RELEVE QUE, LE 30 OCTOBRE 1964, X..., CULTIVATEUR A..., EST VENU TONDRE, A L'AIDE DE SON TRACTEUR EQUIPE D'UNE FAUCHEUSE

Ainsi fait, jugé et délibéré par monsieur Bruno MILORD, vice-président, madame Carole FAUCHET et monsieur Guillaume CAUCHARD, juges, assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, grefier associé.

administrative d'appel de Marseille le 15 juillet 2021 , puis réenregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, la société Jubil Interim Alès, représentée par Me Porte et Me Le Faucheur

cour : Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2021, puis réenregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse la société Jubil Intérim Nîmes représentée par Me Porte et Me Le Faucheur

Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2021, , puis réenregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, la société Jubil Intérim Montpellier représentée par Me Porte et Me Le Faucheur

cour : Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2021, puis réenregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse la société Jubil Intérim Nîmes représentée par Me Porte et Me Le Faucheur

B représenté par Me Faugère déclare se désister purement et simplement de cette instance. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

2025 Affaire : EURL BELLE EST LA VIE Références : 2025P00091 / 2025J00166 Composition du Tribunal lors des débats en chambre du conseil le 7 juillet 2025 : Présidente de chambre : madame Carole FAUCHET

2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'AUDE N° RG21500208 APPELANTE : [7] [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Me Sofia SAIZ MELEIRO substituant Me Vincent LE FAUCHEUR

avocat plaidant au barreau de QUIMPER La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille, du 24 Avril 2025, en chambre du conseil où siégeait Marie PANNETIER, Juge, assistée de Marion FAUCHEUX

ASSOCIES, avocats au barreau D’ORLEANS La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille, du 24 Avril 2025, en chambre du conseil où siégeait Marie PANNETIER, Juge, assistée de Marion FAUCHEUX

Faucher, 2 ) Mme Y..., épouse X...

Faucher, demeurant 2, place Bertone, 69001 Lyon, M.

sociétés d'HLM Logistart et Logirep en indemnisation ; Sur le moyen unique : Attendu que les sociétés d'HLM Logistart et Logirep font grief à l'arrêt de retenir que la société Entreprise Alain Faugère

La société MCA soutient que ces parcelles ont déjà été fauchées par M. [U] [L].