la procédure, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : INSTITUT DE BEAUTE [M] (SARL) Institut de soins de beauté, vente de produits cosmétiques, parfumerie, bijoux fantaisie

société CLIPS SARL, identifiée sous le n° 334 201 050 RCS BORDEAUX (1985 B 1259), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de vente de bimbeloterie, objets d'art, articles de fantaisie

[F] [M] [Z], exerçant une activité de Accessoire féminin, bazar, maroquinerie, prêt à porter, chaussures, bijoux fantaisie, accessoire de mode, gants, bonnetterie, écharpe, foulard en ambulant. - sise

achetés représentaient des quantités importantes sans que pour autant l'une de ces sociétés soit le client ou le fournisseur exclusif de l'autre" et "que la SIP pouvait selon son intérêt, voire même sa fantaisie

limitait pas à la vente de laine à tricoter et au tricotage de pulls, son objet social lui permettant des activités plus larges sur des articles de prêt à porter, d'accessoires de mode et de bijoux fantaisie

pénale contre la société Cythal, Etant précisé que l'intimée a fait indiquer oralement à l'audience qu'elle s'en rapportait, Sur Ce Le présent litige est relatif à une vente d'un lot de bijoux fantaisie

principes communautaires d'équivalence et d'effectivité ; que la Cour de Justice des Communautés Européennes a en effet considéré (Cour de Justice des Communautés Européennes du 2 décembre 1997 arrêt Fantask

Vu, la requête enregistrée le 21 septembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d' Etat, présentée par Mme Fatna Y..., demeurant chez M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées respectivement le 15 et le 23 février 2023, Mme A B, représentée par Me Tcheumalieu Fansi, demande au juge des référés

Il ressort des pièces du dossier qu'en réponse à la demande d'autorisation de cumul d'activité pour la création et la vente de bijoux fantaisie, le recteur de l'académie de Nice a décidé de subordonner

Madame Fatna Y... épouse X... Monsieur Marc X... Madame Fatima X... Monsieur Jamal X... Monsieur Bouih X... Monsieur Hassan X...

23 novembre 1994 par lequel le conseiller délégué par le président du tribunal administratif de Clermont-Ferrand a annulé son arrêté du 17 novembre 1994 ordonnant la reconduite à la frontière de Mme Fatna

Vu la requête, enregistrée le 9 juillet 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Fatna Y..., demeurant ... ; Mme Y... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement

Vu la requête, enregistrée le 10 mars 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Fatna X, demeurant c...

Compagnie française Philips, à raison de l'expédition, par cette société, le 24 avril 1978, à Paris, d'une lettre sur l'enveloppe de laquelle le patronyme du destinataire était complété d'un nom de fantaisie

dans le cadre de la procédure ouverte à l'encontre de la : SAS à associé unique UNE LIGNE 10 rue de Penthièvre 75008 Paris Enseigne : UNE LIGNE Activité : Fabrication, achat, vente de bijouterie fantaisie

judiciaire simplifiée dans la procédure ouverte à l'encontre de la société OFFISHALL BOUTIK SARL dont le siège est [Adresse 1] ayant pour activité le vêtements chaussures sacs à main ceintures bijoux fantaisies

que cet Etat membre n'a pas transposé correctement les dispositions d'une directive dans son ordre juridique interne ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que, dans un arrêt du 2 décembre 1997 (Fantask