Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2102634_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 10 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Delamarre, présidente, Mme Montes-Derouet, première conseillère, Mme Dumand, première conseillère, Rendu public par mise
Source officielle2ème Chambre
DCA_25NT01434_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Délibéré après l’audience du 3 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - Mme Rosemberg, première conseillère.
Source officielleChambre Premier Président
6801dca02d41c0a3fc6ec9e5
17 avril 2025
17 avril 2025
contradictoire et en dernier ressort ; Déclare recevable l'appel interjeté par Madame [L] [D] à l'encontre de l'ordonnance rendue le 07 Avril 2025 par le magistrat du siège du tribunal judiciaire deROUEN
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT02176_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01766_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Délibéré après l'audience du 1er octobre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00109_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 6 décembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Bréchot, premier conseiller.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02666_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire ampliatif, enregistrés respectivement le 19 septembre 2024 et le 7 novembre 2024, la société AREA, représentée par Me Derouesne (Selas KGA Avocats
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02689_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire ampliatif, enregistrés respectivement, le 19 septembre 2024 et le 7 novembre 2024, la société AREA, représentée par Me Derouesne (Selas KGA Avocats
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02065_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01928_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les observations de Me Pollono, pour M. H M et Mme A B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT01345_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Délibéré après l’audience du 17 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - Mme Rosemberg, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT01349_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Délibéré après l’audience du 17 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - Mme Rosemberg, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT02596_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet - et les observations de Me Régent pour M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00679_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01359_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01513_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les observations de Me Regent, pour M. B et Mme D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01759_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Le rapport I Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02290_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02768_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet - et les observations de Me Mendy, substituant Me Dmoteng Kouam, pour Mme C.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02833_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 15 sur 61