CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 053 résultats pour « David SELLAM »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

6438f1f5a942a604f5e9325a

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

SEPHORA C/ [P] [E] [O] [K] SARL LE CLEMENCEAU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Alain-David POTHET Me Sébastien BADIE Décision déférée

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef29d7288dcb2a015ab3

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier. DEMANDERESSE La S.C.I.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65a7850c8121050008662f18

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[K] & ASSOCIES 2M & ASSOCIES DAVID [Z] & ASSOCIES S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63c2564e0bfda47c90075e6e

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

[H] [Y] C/ [C] [S] [J] [U] Copie exécutoire délivrée le :13/01/2023 à : Me Jean-Eymeric BLANC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Alain-David

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6ac1dcdc6046d475764ae

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Désigne la SELAS BELLIER-[U] représentée par Me [U], [Adresse 4], aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée du patrimoine du débiteur ainsi que des garanties qui le grèvent.

Source officielle
TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE - 9H30

69adcdebcdc6046d47f82d4a

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Numéro de Minute : Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 002417 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX JUGEMENT DU 01/10/2025 Ministère Public : Monsieur David MARCAT, Procureur de la République

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae90dccdc6046d47052b23

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La cause a été entendue à l'audience du 02 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal LECROQ, Président, * Monsieur Claude MARTINAIS, Juge, * Monsieur David GUIMARD, Juge, assistés de :

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5dd00cdc6046d471ad0c9

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La déclaration de cessation des paiements a été effectuée le 18 décembre 2025 par : la société GAN ENERGY, [Adresse 1], [Localité 2] représentée par son avocat: Maître David BOISIS -45, [Adresse 2] Convocation

Source officielle
CA

Chambre 3-4

68f1d9069abd0e067a21935f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

MANOU Représentant : Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1c165cdc6046d47f10226

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Gil CHENEVARD, Assesseurs, Assistés de Mile Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

661ec0dda0f63503363501fe

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

BINON-DAVIN AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substitué par Me Stéphanie BINON-DAVIN, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [Y] [H] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 4] (Tunisie

Source officielle
CA

4ème Chambre

6528dfd0aaebb88318fda887

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Mademoiselle [M] [L] née le 20 Avril 1977 à [Localité 15] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Pascal DAVID de la SCP MORVANT (ANCIEN ASSOCIÉ) - DAVID - MALLEBRERA - BRET-DIBAT, Plaidant

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6616d46163271232b2e46498

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

AXA France IARD Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELAS DE SERMET la SELARL DGD AVOCATS la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE la SELARL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2208233_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

pourrait accueillir le projet ; - le projet de construction à terme a pour conséquence la suppression du caniparc ; - le projet n'a pas fait l'objet d'une enquête publique préalable ; - le parc Davin

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab C

661d6f62082b40ce99b6733a

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

DES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [W] [J] né le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 10] (ALGÉRIE) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Jean pierre BINON de la SELAS

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65a785118121050008662f1a

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

DAVID [P] & ASSOCIES S.E.L.A.R.L. ATHENA S.A.S.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65a785158121050008662f1c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

DAVID [F] & ASSOCIES S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

653219849e4ea48318f5a93b

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

ASMC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Laure BAUDUCCO Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

69d982b1cdc6046d47d2896e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ARTHMARG [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Vincent GICQUEL de la SCP GICQUEL - DESPREZ, avocat au barreau de VANNES ET SAMCV MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, ès qualité d’assureur de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5fdbd72607387ab6279f360a

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

FOND DU 24 JANVIER 2019 N° 2019/52 Rôle N° RG 18/06082 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCH2M [O] [I] C/ [J] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-david

Source officielle

Page 15 sur 53

← PrécédentSuivant →