SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, CONFIRMATIF SUR CE POINT, D'AVOIR REFUSE DE PRONONCER LA RESILIATION DU BAIL A COLONAT PARTIAIRE QUI UNIT LES EPOUX X...

La coronarographie réalisée au centre hospitalier [Localité 8] retrouve une lésion mono tronculaire chronique de la partie proximale de l'artère coronaire droite.

[V] a été repris par la société Centre Couronnais de Maintenance (la société ou CCM).

coronographie en mars 2021 au centre hospitalier universitaire de Grenoble, qui a " mis en évidence une resténose de son stent IVA ", ainsi que d'une nouvelle hospitalisation en mai 2022 pour un syndrome coronaire

dont le siège social est : [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

Dont le siège social est : [Adresse 5] [Adresse 8] [Localité 4] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

assureur de la SAS SOPREMA [Adresse 16] [Localité 13] représentée par Me Claire PELTIER, avocat au barreau de BORDEAUX SAS CHATENET [Adresse 17] [Adresse 17] [Localité 6] représentée par Me Jean CORONAT

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 mars 2023, la société GTM Bâtiment Aquitaine, représentée par Me Jean Coronat, déclare s'associer à la demande d'extension de l'expertise sollicitée.

société SCBA dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 3] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

Par un mémoire en défense enregistré le 8 août 2022, la SMABTP, représentée par Me Coronat de la SCP Avocagir, déclare, sous les plus expresses réserves et protestations d'usage quant à la responsabilité

s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   Communiquée le 10 février 2016   TROISIÈME SECTION Requête n o 37368/15 Ernesto Emilio CHONG CORONADO

A souffre d'une insuffisance coronaire sévère et d'un cancer de la prostate.

592 du code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que celui-ci a été rendu par la chambre de l'application des peines dans la composition suivante : « Mme Annick Corona

Par trois mémoires en défense, enregistrés les 19 et 20 octobre et 1er décembre 2022, la SMABTP, représentée par Me Jean Cornat, conclut au rejet de la demande d'extension des opérations d'expertise à

La société Labourdine exploitait deux fonds de commerce de restauration': Le Grand Corona ([...].

toiture de l'immeuble ; que le maître de l'ouvrage ayant, au moment du règlement de la facture, refusé le paiement d'une somme correspondant aux honoraires de coordonnateur de sécurité, la société Corobat

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé qu'aux termes de l'article L. 462-3 du Code rural le bail à colonat

Elisa Guidotti 11/03/1937 décédée le 22/04/2015 Héritiers (Foyer) : Giuseppe Corinti 06/08/1958 Rita Corinti 05/06/1962 Antonio Guidotti 23/10/1935 Letizia Guidotti 03/08/1939 Luigi Guidotti 07/03/1944