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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
669a0193bf9da27f384b0d3c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Le 14 février 2019, la société Coop Atlantique a notifié un avertissement à M. [T]. Le 11 mai 2019, la société Coop Atlantique a notifié à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200866
28 mai 2009
28 mai 2009
: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 9 mai 2008), qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2003, l'URSSAF de la Charente a notifié à la société Coop
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1927908_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
A la suite du rejet implicite de cette demande, la société COOP SAVEURS demande au tribunal de prononcer le remboursement de cette somme. 5.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2418177_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Article 2 : La commune de Livry-Gargan est condamnée à verser à la société UP COOP une somme de 1 000 euros au titre des frais irrépétibles.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA01088_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
L'année suivante, en 2017, le cyclone Cook a entraîné une montée des eaux dans le lit majeur de la Ouenghi jusqu'à affleurement de la crête de la digue protégeant la partie est du parcours de golf du domaine
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041889807
10 avril 2020
10 avril 2020
avenant à l’accord de méthode dans le cadre du projet de recentrage de la logistique de Coop Atlantique sur l’approvisionnement des magasins de proximité COOP, ayant pour conséquence un projet de licenciement
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90efc
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Mme X...demande de réformer le jugement, de rejeter le recours de Coop Atlantique et de dire qu'elle bénéficiera d'un rétablissement personnel sans liquidation judiciaire.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100544_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Il ressort des pièces graphiques du dossier que la zone de mouillage prévue dans la baie de Cook (ou) de Paopao présente une profondeur moyenne de 30 mètres et plus et qu'aucun équipement d'amarrage en
Source officielleChambre 1/Section 5
65a6d22047251e2b242168f5
15 décembre 2023
15 décembre 2023
A cette audience, la société UP COOP sollicite le bénéfice de son acte introductif d’instance. Régulièrement assigné, le COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DE LA VILLE DE [Localité 3] n'a pas comparu.
Source officiellePPP Contentieux général
6786b423df5b5c7d10ca4850
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SADA, Société COOP&BAT, S.A.
Source officielle8ème chambre
DTA_1906344_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Logial-Coop est donc bien fondée à demander une indemnisation à ce titre. S'agissant du préjudice moral : 63.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00289
19 mars 2013
19 mars 2013
des douanes et droits indirects ont procédé à la saisie du navire de plaisance See Adler, enregistré à Tortola (Iles Vierges Britanniques), alors que celui-ci se trouvait au mouillage dans la baie de Cook
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2403878_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 7 juillet 2024 par lequel le préfet du Finistère n'a pas autorisé le navire " le Shtandart " battant pavillon des Iles Cook
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
625fa5668361df277dc598f7
19 avril 2022
19 avril 2022
L'OPH d'[Localité 5] a conclu le 14 octobre 2019 à la confirmation du jugement et au rejet de la demande de Mme [T] ; la société anonyme coopérative Coop Ivry habitat, venant aux droits de celle-ci, est
Source officiellePôle Civil section 2
6706ecaaf1d01e3c86f8c20b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Caisse d’épargne et de prévoyance du Languedoc Roussillon a respectivement assigné l’association Swimming Cool et M.
Source officiellecr
613725eacd58014677421851
3 avril 2001
3 avril 2001
supérieure à celle des sols non contaminés, et, le 24 janvier 1996, constaté la présence, dans une cuve auparavant utilisée pour stocker l'acide sulfurique, de 80 tonnes de goudrons provenant de la cockerie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005201_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
D C demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 22 juin 2020 n° 2020-202 par laquelle le conseil municipal d'Outreau a décidé de la cession à la société Coop-Artois de la parcelle Al 257
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000031861402
16 décembre 2015
16 décembre 2015
la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 20 novembre et 8 décembre 2015 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la Fédération du négoce agricole et COOP
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1998:19
22 janvier 1998
22 janvier 1998
. # Corsica Ferries France SA gegen Gruppo Antichi Ormeggiatori del porto di Genova Coop. arl, Gruppo Ormeggiatori del Golfo di La Spezia Coop. arl und Ministero dei Trasporti e della Navigazione. # Ersuchen
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1998:306
18 juin 1998
18 juin 1998
#Corsica Ferries France SA tegen Gruppo Antichi Ormeggiatori del porto di Genova Coop. arl, Gruppo Ormeggiatori del Golfo di La Spezia Coop. arl en Ministero dei Trasporti e della Navigazione.
Source officiellePage 15 sur 86