[M] [B], domicilié chez [Adresse 4], a formé le pourvoi n° M 23-18.847 contre l'arrêt rendu le 21 mars 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 13), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Maurice X..., contre l'arrêt n° RG : 15/14088 rendu le 30 mars 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 8), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Association de sécurité et d'assistance collective

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Tecnova architecture, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], contre

X..., ne peut pas dépasser la quotité de 50 % du montant des échéances dues pendant une durée d'un an ; Sur le premier moyen dirigé contre l'assureur, pris en ses deux branches, et la cinquième branche

Le Z... fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande en garantie formée contre la société Groupe Azur, alors, selon le moyen, que le fait pour un assureur de diriger la procédure suivie contre l'assuré

Eric X..., domicilié [...] , contre les arrêts rendus les 16 décembre 2015 et 12 avril 2017 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à Mme Catherine

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Caballero, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], contre

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 19 juin 1998, qui, dans l'information suivie contre Alain Y... des chefs d'abus de confiance

leurs moyens dans le cadre des filiales communes qu'elles ont créées conjointement, dans les secteurs de l'eau potable et de l'assainissement ; Attendu que la cour d'appel a rejeté le recours formé contre

la société Safom pour sa part de coassurance, et, subsidiairement, une action en dommages-intérêts contre M.

Françoise, Aimé Tire, demeurant à Villiers, commune de Curzay-sur-Vonne par Lusignan (Vienne), défenderesse à la cassation ; Mme X..., défenderesse au pourvoi principal, a formé un pourvoi incident contre

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 DÉCEMBRE 2021 Mme [V] [U], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 20-16.340 contre

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 février 2000) ayant déclaré irrecevable, comme tardive, l'action en garantie des vices cachés qu'il avait formée, en avril 1994, contre la société

[C] [H], domicilié [Adresse 11], agissant tant à titre personnel qu'en qualité d'héritier de [X] et [Z] [H], ont formé le pourvoi n° M 20-23.527, contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2020 par la cour

Marc X..., 2°/ Mme Delphine Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...]                           , contre l'arrêt rendu le 8 novembre 2016 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans

X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

Jean-Maurice X..., 2°/ Mme Anne Y..., épouse X..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2017 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre A), dans le litige les opposant à la société