AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
615e0e39c25a97f0381f539f
12 décembre 2014
12 décembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 DECEMBRE 2014 N° 2014/823 Rôle N° 12/20891 SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL-GUEDJ C/ Société d'Economie
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:441176.20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
de Richelieu et autres et de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2503243_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 février 2025 et 28 juillet 2025, le fonds Agreement of Trust of Lawrence E Cohen UAD 09/18/00, représenté par la société
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007617858
29 juillet 1983
29 juillet 1983
D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 17 FEVRIER 1981 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER S'EST DECLARE COMPETENT POUR STATUER SUR LA REQUETE DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "LE RICHELIEU
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2507983_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Cohen de la somme de 800 euros.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306431_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Sous réserve de l'admission définitive de Mme A à l'aide juridictionnelle et de la renonciation de Me Cohen à percevoir la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Cohen la somme de 1 250 euros
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401911_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Le Fiblec, - les observations de Me Cohen représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401912_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Le Fiblec, - les observations de Me Cohen, représentant M. A, présent, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.
Source officielleciv2
61372101cd580146773f0353
25 octobre 1989
25 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat des copropriétaires de la copropriété LE RICHELIEU, Grasse (Alpes-Maritimes), avenue Pierre
Source officielle2ème Chambre Cab1
670030ddc34eb4cc85788402
4 octobre 2024
4 octobre 2024
représentée par Maître Stéphane COHEN sur son affirmation de droit.
Source officielle2ème Chambre Cab2
668c2d06894f7f4d2e0a88c5
8 juillet 2024
8 juillet 2024
de la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P, avocats au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDERESSES S.A.
Source officielle2ème Chambre Cab1
6696416af5112d8edd058598
12 juillet 2024
12 juillet 2024
représentant la SELARL CHICHE COHEN, sur son affirmation de droit.
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
67f6b5e4a9d5adc26061dca8
9 avril 2025
9 avril 2025
Adresse 2] [Localité 7] Non comparante dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 16 Janvier 2025 ; MOTIFS Le demandeur , représenté par son avocat la SELARL CABINET ELBAZ - GABAY - COHEN
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90596
12 mai 2022
12 mai 2022
[T] et autre Défendeur: la société J2E et autre Requête n°: 1429/21 Ordonnance n° : 90596 du 12 mai 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Sfez Cohen-Addad, ayant
Source officielle1re Chambre A
61630e56da3e3d306603680e
6 mars 2012
6 mars 2012
N° 2012/ Rôle N° 11/03878 [K] [B] C/ [J] [W] [V] [S] épouse [B] [I] [B] [O] [B] [A] [B] [C] [B] Grosse délivrée le : à :boulan la SCP COHEN-GUEDJ
Source officiellesoc
6137239bcd5801467740bff3
22 mai 2001
22 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Phenix Richelieu, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9023c
7 février 2013
7 février 2013
.-05. 300 LARAGNE-MONTEGLIN ayant pour avocat, la SCP COHEN GUEDJ du Barreau d'Aix en Provence, comparant en personne INTIMES ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE ALPES COTE D'AZUR (EPF PACA
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300745_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
D, - les observations de Me Tercero, substituant Me Cohen, représentant M.
Source officielleChambre civile TGI
6270c6252354d9057d9e9305
28 avril 2022
28 avril 2022
d'un Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, décision attaquée en date du 19 Octobre 2021, enregistrée sous le n° 20/01347 Monsieur [K] [V] Représentant : Me Nicole COHEN
Source officielleChambre 1-1
6a210ef9cdc6046d4709b61c
3 juin 2026
3 juin 2026
C] [Q] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Alexandre GRETCHICHKINE- KURGANSKY Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officiellePage 15 sur 515