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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e Chambre A

615e0e39c25a97f0381f539f

Appel

12 décembre 2014

12 décembre 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 DECEMBRE 2014 N° 2014/823 Rôle N° 12/20891 SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL-GUEDJ C/ Société d'Economie

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:441176.20220601

Admin. suprême

1 juin 2022

1 juin 2022

de Richelieu et autres et de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2503243_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 février 2025 et 28 juillet 2025, le fonds Agreement of Trust of Lawrence E Cohen UAD 09/18/00, représenté par la société

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007617858

Admin. suprême

29 juillet 1983

29 juillet 1983

D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 17 FEVRIER 1981 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER S'EST DECLARE COMPETENT POUR STATUER SUR LA REQUETE DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "LE RICHELIEU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2507983_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Cohen de la somme de 800 euros.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306431_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Sous réserve de l'admission définitive de Mme A à l'aide juridictionnelle et de la renonciation de Me Cohen à percevoir la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Cohen la somme de 1 250 euros

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401911_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Le Fiblec, - les observations de Me Cohen représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401912_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Le Fiblec, - les observations de Me Cohen, représentant M. A, présent, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle
CC

civ2

61372101cd580146773f0353

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat des copropriétaires de la copropriété LE RICHELIEU, Grasse (Alpes-Maritimes), avenue Pierre

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

670030ddc34eb4cc85788402

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

représentée par Maître Stéphane COHEN sur son affirmation de droit.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d06894f7f4d2e0a88c5

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

de la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P, avocats au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDERESSES S.A.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6696416af5112d8edd058598

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

représentant la SELARL CHICHE COHEN, sur son affirmation de droit.

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

67f6b5e4a9d5adc26061dca8

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Adresse 2] [Localité 7] Non comparante dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 16 Janvier 2025 ; MOTIFS Le demandeur , représenté par son avocat la SELARL CABINET ELBAZ - GABAY - COHEN

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90596

Cassation

12 mai 2022

12 mai 2022

[T] et autre Défendeur: la société J2E et autre Requête n°: 1429/21 Ordonnance n° : 90596 du 12 mai 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Sfez Cohen-Addad, ayant

Source officielle
CA

1re Chambre A

61630e56da3e3d306603680e

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

N° 2012/ Rôle N° 11/03878 [K] [B] C/ [J] [W] [V] [S] épouse [B] [I] [B] [O] [B] [A] [B] [C] [B] Grosse délivrée le : à :boulan la SCP COHEN-GUEDJ

Source officielle
CC

soc

6137239bcd5801467740bff3

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Phenix Richelieu, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9023c

Appel

7 février 2013

7 février 2013

.-05. 300 LARAGNE-MONTEGLIN ayant pour avocat, la SCP COHEN GUEDJ du Barreau d'Aix en Provence, comparant en personne INTIMES ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE ALPES COTE D'AZUR (EPF PACA

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300745_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

D, - les observations de Me Tercero, substituant Me Cohen, représentant M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6270c6252354d9057d9e9305

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

d'un Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, décision attaquée en date du 19 Octobre 2021, enregistrée sous le n° 20/01347 Monsieur [K] [V] Représentant : Me Nicole COHEN

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a210ef9cdc6046d4709b61c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

C] [Q] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Alexandre GRETCHICHKINE- KURGANSKY Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle

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