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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2200305_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Degirmenci, représentant la commune de Beauvoisin. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200826_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Degirmenci, représentant la commune de Beauvoisin. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002346_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique, - et les observations de Me Marinacce, représentant la société Dalkia, et de Me Garreau, représentant le centre hospitalier Alès-Cévennes

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200032_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Chevillard et les observations de Me Laurent-Neyrat, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103401_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - les observations de Me Cossalter, représentant la communauté de communes Les Sorgues du Comtat.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103653_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2401358_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Chevillard les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
CC

comm

6079d6479ba5988459c5a8fd

Cassation

10 mars 1965

10 mars 1965

RIVALE ET RETIENT, ENFIN, QU'IL ETAIT LOISIBLE A HERVOUET DE NE PAS SOLLICITER L'AUTORISATION ADMINISTRATIVE DE S'INSTALLER DANS L'ENCEINTE DES ABATTOIRS ET DE CHOISIR PLUTOT, A L'INSTAR DES AUTRES CHEVILLARDS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd8702f

Appel

9 octobre 2003

9 octobre 2003

ASSESSEURS : Monsieur COLENO et Monsieur PALERMO-CHEVILLARD, Conseillers tous trois désignés conformément à l'article 191 du Code de Procédure Pénale. GREFFIER : Mme Z...

Source officielle
CC

comm

6137209fcd580146773ec8e8

Cassation

19 octobre 1970

19 octobre 1970

AU PAIEMENT DES SOMMES RECLAMEES PAR GANDOLFI ET RAFFALLI, CHEVILLARDS, EN REGLEMENT DES LIVRAISONS DE VIANDES EFFECTUEES PAR CEUX-CI AU FONDS DE COMMERCE APPARTENANT AUXDITS EPOUX ET GERE PAR Z..., ALORS

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002710_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 novembre 2022. Le rapporteur, F. D La présidente de la 2ème chambre, F. CORNELOUPLa greffière, I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd934a6

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Conseiller de la mise en état de la Cour d'appel de VERSAILLES No Chambre : 02 No Cabinet : A No RG : 15/ 4258 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : - Me Anne Sophie CHEVILLARD

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300557_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

613721adcd580146773f5f89

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Maurice X..., demeurant quartier Aurives au Cheylard (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1989 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de la société des Etablissements

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2307689_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Chevillard, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. Mme A a été assujettie à la cotisation foncière des entreprises au titre de l'année 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203622_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Berbiguier, représentant M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203828_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Berbiguier, représentant M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102675_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, -et les observations de Mme A, agent mandaté, représentant la commune d'Alès. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100383_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Debuiche, représentant M. A et de Me Urien, représentant la caisse de crédit municipal d'Avignon.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003603_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Chevillard, -et les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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