Nous étions huit participants montés sur huit chevaux, en file indienne et au pas, Mr. B...fermant la marche. Tous les chevaux étaient très calmes.

Z...cheval par cheval. Aux termes de ses dernières conclusions signifiées le 26 mars 2010 et expressément visées, M.

demeurant au domaine de Peterhof à Vaux-le-Pénil (77100) ; ils demandent que le Conseil d'Etat annule la décision du 21 décembre 1996 par laquelle le comité de la Société d'encouragement à l'élevage du cheval

ONT LOUE A RICHARD, ORGANISATEUR DE PROMENADES A CHEVAL, TROIS CHEVAUX POUR FAIRE, SOUS LA CONDUITE DU FILS DE RICHARD, UNE EXCURSION AU LAC PAVIN; QU'AU COURS DE CETTE PROMENADE, A L'OCCASION D'UN

Vu la procédure suivante : La commune de Cheval-Blanc a demandé au tribunal administratif de Nîmes de condamner solidairement M.

X , L'ADMINISTRATION A ESTIME QUE L'INTERESSE, QUI POSSEDE UNE EXPLOITATION AGRICOLE AFFECTEE A L'ELEVAGE DE CHEVAUX, EXERCAIT LA DOUBLE ACTIVITE D'ELEVEUR ET D'ENTRAINEUR PUBLIC DE CHEVAUX DE COURSE ;

cotisations sociales mises à la charge de la société civile d'exploitation agricole Ecurie Le Tremont la prime dite "1 % SECF" calculée sur la base de la totalité des gains obtenus par les propriétaires de chevaux

, négoce de chevaux et participation aux concours hippiques.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 31 janvier 2008), que le 31 décembre 2003, le cheval appartenant

cour d'appel a relaxé Daniel Y... du chef de mauvais traitements envers un animal et, en conséquence, déclaré irrecevable l'action civile de la SPA ; "aux motifs que, "s'il est établi que les cinq chevaux

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la commune de Cheval Blanc et de la société Alysia.

d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2001, qui, pour mauvais traitements à animaux domestiques, l'a condamné à 18 amendes de 500 francs chacune, a ordonné la remise des chevaux

qui n'est pas une activité susceptible d'être réputée agricole au sens de l'article L. 311-1 susvisé, et que la vente de cinq chevaux intervenue entre mars et mai 2011, chevaux dont il n'est pas établi

Y... a confié à l'entraînement son cheval Harlem des Bleuets à M.

593 du Code de procédure pénale : " en ce que l'arrêt attaqué a décidé que le prévenu avait commis la contravention relative à la garde, la détention et l'élevage des animaux en l'occurrence des chevaux

titulaire d'une marque communautaire déposée le 30 novembre 2001, enregistrée sous le numéro n° 002.483.493, composée de la dénomination Or brun inscrite sur un élément figuratif représentant un fer à cheval

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 6 § 1 de la convention européenne des droits de l'homme ; Attendu qu'à la suite du placement en garde à vue de l'entraîneur du cheval

Les autres demandes de précisions de la société à responsabilité limitée YANN DEBREUIL - CHEVAUX DE SPORT seront reprises au dispositif.