logistique (A... chain) alors qu'il était aussi en charge de l'organisation et des systèmes d'information et dans la chaîne il ne gérait que les références des produits gérées en central par la supply

Chavinier, ès qualités aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne M.

B..., représenté par Me Chavinier, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 4 février 2026 par lequel le préfet du Cantal l’a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays

engagé par contrat de travail à durée indéterminée du 10 mars 2010, en qualité de directeur d'hôtel, par la société de droit danois Langley Travel Denmark, a été affecté à compter du 20 mars 2010, à Chamonix

les constatations faites par les gendarmes, lesquels ont eux-mêmes relevé l'existence de ces nuisances sonores, provenant du domicile de Mark X... et provoquées par le volume sonore important d'une chaîne

à 30 000 francs d'amende mais, en outre, à payer la somme de 10 000 francs à la partie civile ; "aux motifs que le prévenu reconnaissait avoir reçu de la société Schindler, à titre de dons, une chaîne

[J] a chaviré, précipitant à l'eau les quatre occupants qui ne portaient pas de gilets de sauvetage ; que son épouse, Mme [Y], et ses fils, MM.

pédagogiques nécessaires à sa scolarité compte tenu de son état de santé invalidant et de son handicap, d’autre part, à la correction de ses bulletins d’évaluation ; 2°) d’ordonner au lycée Monge-La Chauvinière

CHAUVIN, président Arrêt n° 878 F-D Pourvoi n° P 21-19.186 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________

CHAUVIN, président Arrêt n° 879 F-D Pourvoi n° Q 21-19.187 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de M. [I].

laquelle il était exposé, soit en lui refusant l'octroi des concours, soit en différant leur octroi jusqu'à l'acquisition de la certitude du montant de l'apport » ; qu'en ne s'expliquant pas sur cette charnière

enfants et qu'elle avait dû rester plus longtemps en Tunisie, dont elle est originaire, en 2010 car sa soeur était atteinte d'une grave maladie, dont elle devait décéder ; qu'en ne répondant pas à cette charnière

revenant à qui il appartiendra à la suite de l'expropriation au profit du Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la zone Ilbarritz-Mouriscot ( SIAZIM) de diverses parcelles appartenant à la société Chaîne

Y... et au Groupement foncier agricole (GFA) de Donnadieu, a assigné au possessoire les époux Z..., propriétaires de parcelles limitrophes, en enlèvement de la chaîne barrant le chemin cadastré 551 et

Louis Y... de la chaîne barrant le chemin et de ses supports ; Attendu que pour déclarer non fondées ces demandes, l'arrêt retient que la convention du 18 décembre 1984 n'interdit pas le simple stationnement

La société exposait qu'à compter du mois d'octobre 2019, la chaîne avait programmé une émission quotidienne « Face à l'info » faisant intervenir des journalistes éditorialistes, dont M.

prescrit ; qu'en cas d'urgence, cette prescription peut être établie a posteriori ; Attendu, selon le jugement attaqué, que la Caisse primaire d'assurance maladie a refusé à la société Ambulances Chabanis

L’intéressée, qui est propriétaire d’une chaîne de télévision, se vit assignée en justice par le président du Parlement à l’époque des faits.