LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SMEP, dont le siège social est chemin du Calvaire àrimbosq (Calvados), en cassation d'un arrêt

U... au titre des frais d'appareillage hors acquisition de la prothèse fonctionnelle (autrement appelée « de première mise »), après imputation des sommes prises en charge par la CPAM du Calvados ; 1°

limites de sa saisine " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure, que X... a été renvoyé devant le tribunal correctionnel d'Argentan sous la prévention " d'avoir dans le Calvados

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 23 octobre 2001), que le GIE de La Nerolle (le GIE) a été constitué le 10 avril 1989 entre la société Camus La Grande Marque, l'Union normande des Grands Calvados

La requête a été communiquée à la caisse primaire d'assurance maladie du Calvados, qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

C..., Didier, Raymond, Marie D..., demeurant à Cabourg (Calvaldos), ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 décembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Caen (section Activités Diverses), au profit

Bernard Y..., demeurant à Saint-Pierre du Bu (Calavados), Falaise, en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1991 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile et commerciale, 2e section), au profit

Fédération nationale des syndicats d'agents généraux d'assurances, de la chambre syndicale des agents généraux d'assurances de l'Eure et de la chambre syndicale des agents généraux d'assurances du Calvados

#Calvin Williams vastaan Euroopan unionin tilintarkastustuomioistuin.#Asia T-146/94.

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Calao 86 par la société Jujefa aux côtés de la société ITM Entreprises

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Calao 179 par la société Calumani aux côtés de la société ITM Entreprises

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Calao 252 par la société Mallorca aux côtés de la société ITM Entreprises

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Calao 255 et Greece 153 par les sociétés Kzino et ITM Entreprises

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Calao 7 par la société Billeg aux côtés de la société ITM Entreprises

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Calao 182 par la société Jujefa aux côtés de la société ITM Entreprises

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Calao 153 par la société Comet aux côtés de la société ITM Entreprises

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Calao 184 par la société Celida aux côtés de la société ITM Entreprises

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Greece 146 et Calao 212 par les sociétés Sanarol et ITM Entreprises