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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
JURIDIC.PREMIER PRESIDENT
5fde4977b7b24d275ec0da84
3 juillet 2018
3 juillet 2018
SARL OYAT SERVICES, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Avenue de la Muscadelle - Cabane Oyat - [...] Monsieur Charles X...
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000037599939
31 octobre 2018
31 octobre 2018
Un mémoire en intervention, enregistré le 26 octobre 2018 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, a été présenté par l'association " La Cabane juridique / Legal Shelter ", qui conclut à ce qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f33
16 janvier 2014
16 janvier 2014
.-13. 440 CABANNES représenté par Maître Ornella RICCIOTTI, avocat au Barreau de MARSEILLE Madame Béatrice Y... épouse X...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203498_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
, mais que la cabane elle-même se situe en zone jaune du plan de prévention.
Source officielle1ère chambre
65321ae29e4ea48318f5ad5f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, plaidant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleChambre 06
69f45541cdc6046d472fe676
8 avril 2025
8 avril 2025
Clément CABANES. Mandataire Liquidateur : SELARL BALLY M.J. [Adresse 3]. Le Tribunal confie au liquidateur la mission de réaliser l'inventaire dans cette procédure.
Source officielleChambre 06
69f455bacdc6046d472fee1b
8 avril 2025
8 avril 2025
Clément CABANES Juges : M. Dominique MONVOISIN M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 4-5
63c10516bf9fd47c90a135dd
12 janvier 2023
12 janvier 2023
TRAVEL PLANET FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 12/01/2023 à : - Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Cédric CABANES, avocat au barreau d'AIX
Source officielle2ème Chambre
DTA_2501571_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, - et les observations de Me Kecha, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306337_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206746_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 18 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Frézet, conseiller.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300262
26 février 2013
26 février 2013
TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, constaté que les cuves de béton, la scie à ruban, la cabane
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL00640_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Par la présente requête, l'association " La cabane de l'ours ", M.
Source officielleChambre 06
69f353bccdc6046d471624ff
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Clément CABANES Juges : Mme Valérie PERRIN-TERRIN M. Patrick PETIT Assistés de Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e53aaecdc6046d47d47946
8 avril 2026
8 avril 2026
Dépens de greffe en euros TTC (sauf tarification forfaitaire) : 74,65 Le 15/10/2025, le tribunal des activités économiques d'Avignon a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de LA CABANE
Source officielleChambre 2-4
66f2566f9d8a6b45fac47b79
3 avril 2024
3 avril 2024
[K] [M] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Pierre-henry BLANC
Source officielleTrib. de Commerce
6a0be5f2cdc6046d47269f6e
12 mai 2026
12 mai 2026
DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 28 novembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 6 mai 2026 à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE
Source officielleTrib. de Commerce
6a0be60dcdc6046d4726a0e9
12 mai 2026
12 mai 2026
La cause a été entendue à l'audience du 6 mai 2026 à laquelle siégeait Monsieur Marc CABANNE, Juge rapporteur, sans opposition des parties, assisté de Monsieur Maxence ALFARO, commis-greffier, qui a fait
Source officielleciv3
607943299ba5988459c4126d
9 mai 1973
9 mai 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE CABANES, LOCATAIRE, DEPUIS 1969, D'UN LOGEMENT DONT VIGNOBOUL EST PROPRIETAIRE A SENOUILLAC, AYANT RECU CONGE, FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2415887_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Vu l'article L. 213-7 du code de justice administrative ; O R D O N N E : Article 1er : Me Christophe Cabanes, avocat à la Cour, est désigné comme médiateur pour conduire la médiation dans le litige
Source officiellePage 15 sur 672