suspendre l'exécution de l'arrêté du 18 novembre 2024 par lequel le maire de Vavincourt a refusé de lui délivrer un permis de construire portant sur l'édification de deux bâtiments pour l'élevage de buffles

C..., adjointe technique principale, était affectée, depuis le 1er septembre 2008 au lycée d'enseignement général et technologique agricole Alexandre-Buffon de Convenance à Baie-Mahault, afin d’occuper

[D] [O], 22°/ Mme [S], domiciliés tous deux [Adresse 6], 23°/ Mme [T] [U], domiciliée [Adresse 1], 24°/ Mme [L] [M] épouse [Z], domiciliée [Adresse 7], 25°/ la société San Bucco, société

en rencontrant le docteur O... ; que le docteur O... a aidé Mme K... à conserver ses dents, et ce à tout prix ; que le docteur O... a aidé Mme K... à prendre conscience de son hygiène bucco-dentaire et

N° RG 25/00158 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GQHJ Minute : GMC JCP Copie exécutoire à : SELARL JOLY & BUFFON, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 25 Copie certifiée

FAITS ET PROCÉDURE : Le 8 octobre 2008, Mme Marie-Françoise X..., gérante de l'EURL BUFFON, a formé une demande de retraite personnelle auprès de la Caisse du Régime Social des Indépendants Pays de

supplétif d'acte de naissance n° 183 rendu le 18 septembre 2000 par le tribunal de première instance de Daloa, qui a dit que le 6 février 1985, est née à Buyo (Côte d'Ivoire) un enfant de sexe féminin

Mme B, née le 3 juin 1954, professeure certifiée de mathématiques affectée au lycée Buffon à Paris, a sollicité le 30 juin 2020 une prolongation d'activité au-delà de la limite d'âge pour une durée de

Il résulte de l’instruction que la société Expansion Finance a été constituée par l’apport en nature des parts sociales que trois actionnaires détenaient dans la société Eolia Buro, qui elle-même détenait

l'assujettissement à la taxe foncière sur les propriétés bâties, au titre de l'année 2020, selon la méthode comptable, des locaux à usage d'usine de fabrication de " Xblocs " et de centrale à béton, du " buffer

demande de communication par courrier électronique des documents suivants : 1) l'ensemble des évaluations (médicales, économiques et sociales) faites jusqu’à présent sur le dispositif de prévention bucco-dentaire

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2025, la société Contact SARL, représentée par Me Buffler, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 12 mars 2025 par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Louis D..., demeurant Le Buffy, Commune de Hures-la-Parade

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cour des Arts "L'Osso Bucco Restaurant", société à responsabilité limitée

cassation d'un jugement rendu le 19 mai 1994 par le conseil de prud'hommes de Corbeil-Essonnes (activités diverses), au profit de l'association Aéronautique du Val d'Essonne, dont le siège est Aérodrome de Buno

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 octobre 2024, la SARL Buzzo Spinelli Architecture et la SELAS Dietmar Feichtinger architectes, représentées par Me Vaccarezza, déclarent ne pas s'opposer à la

According to these reports, Greek Cypriots entered into the UN buffer zone, approached the ceasefire line of the Turkish forces, and clashed with Turkish troops and Turkish Cypriot police as well as with

Le courrier en date du 21 juillet 2023 par lequel le directeur général adjoint des services de la Ville de Cannes a informé Mme A qu'aucune vacation pour la prévention et le dépistage bucco-dentaire ne