Bruno X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 7), dans le litige les opposant : 1°/ à la société SNCF réseau, établissement public

O..., de Me Balat, avocat de la société Les Halles Saint-Bruno, après débats en l'audience publique du 6 janvier 2021 où étaient présents M.

Bruno X... reconnaissaient devoir à M.

loi du 5 juillet 1985, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté l'Etat de ses demandes de remboursement du capital-décès versé à chacun des six enfants de son agent, Bruno

G..., de Me Balat, avocat de la société Les Halles Saint-Bruno, après débats en l'audience publique du 23 septembre 2020 où étaient présents M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société des Chaussures Bruno, dont le siège social est à Saint-Pierre

X... ayant été victime d'un accident mortel de la circulation, sa veuve Mme Lydia X... et leurs deux enfants Cécile et Bruno X...

nombreuses précautions pour, comme il l'a expliqué, éviter d'enfreindre la loi; toutefois, ceux qui sont ses proches parlent de traitement, comme sa femme, de suppression des autres médications, comme Bruno

à une peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis et à une peine complémentaire de suspension de son permis de conduire sans aménagement ; "aux motifs que si les deux témoins Olivier Y... et Bruno

avoir lieu à suivre contre quiconque sur la plainte déposée par les parties civiles ; " aux motifs que les violences volontaires dont le gendarme B... aurait été victime de la part du conducteur Bruno

Bruno X..., demeurant ..., 3 / de Mme Nathalie Z..., demeurant ..., 4 / de la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France (MACIF), dont le siège est : 79037 Niort Cedex, 5 / de

#Bruno Chauvin mod Europa-Kommissionen.#Sag T-16/97.

#Bruno Giordani gegen Europäische Kommission.#Rechtssache C-200/87.

Bruno Y..., La société Mycoceutics, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 2017, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef notamment d'exercice

Bruno Y...

la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Bernard, - Y...Bruno

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 16 janvier 2001), que Bruno X..

sans répondre aux conclusions de la SPIF faisant valoir qu'à la date de la cession litigieuse elle avait de meilleures chances que la société Kaufman et Broad d'obtenir notamment auprès de la société Bruno