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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372100cd580146773f02de
1 juin 1989
1 juin 1989
Elise Brigitte Monsieur CELINAIN Grégoire ZB... Madame CHRISTOPHE Justine ZA... Monsieur XB... Alain René Monsieur XB... Jean-Luc Jérôme Madame XD... épouse FELER Jean XJ...
Source officiellesoc
613723a4cd5801467740c6d5
13 mars 2001
13 mars 2001
pourvoi n° G 99-41.780 formé par Mme Gisèle X..., demeurant ..., VI - Sur le pourvoi n° J 99-41.781 formé par Mme Jocelyne S..., demeurant ..., VII - Sur le pourvoi n° K 99-41.782 formé par Mme Brigitte
Source officiellesoc
6137234acd58014677407ddb
23 juin 1999
23 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte X..., demeurant 2, square Arthur Honegger, 91450 Soisy-sur-Seine,
Source officiellesoc
613722cfcd58014677401c54
20 mars 1997
20 mars 1997
régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de Poitou-Charentes, dont le siège est ..., 4°/ de Mme Jocelyne B..., demeurant ..., 5°/ de Mme Solange C..., demeurant ..., 6°/ de Mme Brigitte
Source officiellecr
61372617cd58014677422e0b
23 mai 2002
23 mai 2002
police, en poste à Avignon, Michel A..., adjudant et/ ou Philip I..., maréchal des logis chef etlou Gilles D..., maréchal des logis etlou Patrick K..., gendarme, en poste pour les deux premiers à la brigade
Source officiellecomm
61372122cd580146773f1402
12 décembre 1989
12 décembre 1989
Jeol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hatoux, les observations de Me Choucroy, avocat de la société SOGEA, de la SCP Martin-Martinière et Ricard,
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928c9
9 juin 2015
9 juin 2015
Ricardo-Y... et son épouse Mme Catherine X..., associés et dirigeants de la société Y..., par actes sous seing privé du même jour, à hauteur de 32 500 euros, pour une durée de 7 ans.
Source officielle4e chambre 2e section
6033f508409ac2a58f84920d
27 février 2017
27 février 2017
Jugement rendu le 26 Janvier 2012 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre :8ème N° RG : 10/13912 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007903558
30 juin 1995
30 juin 1995
Jacques F..., Mlle Brigitte Z..., MM. Louis D..., Jean-Claude C..., Gérard X..., Mmes Nicole B..., Marie-Thérèse X..., demeurant à Névache, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4d7
8 juin 2006
8 juin 2006
Richard Z... né le à VIEUX CONDE (59690) ...98807 NOUMEA 2-Mme Christina A... née le 13 Janvier 1959 à WOLFSBURG-ALLEMAGNE demeurant ...NOUMEA représentés par la SELARL F.
Source officielleChambre 3-4
64a7aeff3bcaf505db696234
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 19/19416 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFKM3 Ordonnance n° 2023/M144 [R] [U] Représentée par Me Richard BRICOT, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61634d001c666ce2d9a48d62
8 décembre 2010
8 décembre 2010
786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Octobre 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Didier PIMOULLE, Président, et Madame Brigitte
Source officiellecr
613726aacd58014677427897
3 octobre 2007
3 octobre 2007
PARIS, le trois octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA, et de Me RICARD
Source officiellesoc
61372456cd58014677414a9e
9 novembre 2004
9 novembre 2004
151, impasse de la Sumerie, bâtiment F, 06120 Mandelieu-la-Napoule, 39 / Mme Françoise Gallet, demeurant Résidence Château Le Lez, 687, rue du MOulin de Semalen, 34000 Montpellier, 40 / Mme Brigitte
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Richard Xc/Monsieur Alain Y
6253cc49bd3db21cbdd8fb00
19 septembre 2012
19 septembre 2012
CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 19 SEPTEMBRE 2012 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président,) No de rôle : 12/ 4162 Monsieur Richard
Source officielle2e chambre cab. 4 - DIV
67eeeac3b848dd6814c63c0a
2 avril 2025
2 avril 2025
JUGEMENT DU 02 Avril 2025 PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR : Monsieur [C], [J] [E] né le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 15] [Adresse 9] [Localité 11] Rep/assistant : Maître Bérangère LAURAIN RICHARD
Source officielle17e Chambre B
61609e5c264c7ed035b03d71
28 mars 2013
28 mars 2013
PELLEGRINO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE PARTIE INTERVENANTE CGEA AGS DU SUD EST, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE substitué par Me Richard
Source officielle8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008188863
25 juin 2003
25 juin 2003
Richard BI, à M. Roland BJ, à Mme Monique BK, à Mme Huguette BL, à Mme Andrée BM, à M. Deny MY, à M. Gilles MY, à Mme Renée MY, à M.Gérard MZ, à M. Antoine OH, à M. José OC, à M. Jacques BT, à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60339c962493a0514615dbb6
10 mai 2017
10 mai 2017
[Localité 1] Intervenant volontaire Représentés par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148, avocat postulant Assistés de Me Richard
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa73b6868ad1f983846
10 avril 2025
10 avril 2025
MATERIAUX inscrite au RCS de Montpelier sous le n°457 800 308 Prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Iris RICHAUD
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