CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 201 résultats pour « Bernard BOULLOUD »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008201969

Admin. suprême

3 octobre 2003

3 octobre 2003

Boulouis, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de Mlle X, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372164cd580146773f3603

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Bernard N..., demeurant ... (Essonne), 10°/ M. R... Petrit, demeurant ... (Hauts-de-Seine), 11°/ M. Noël L..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 12°/ M.

Source officielle
CC

civ1

613720d0cd580146773ee98d

Cassation

8 mars 1988

8 mars 1988

Paul M..., demeurant à Hesdigneul les Boulogne (Pas-de-Calais) Pont de Briques Saint-Etienne, 11°/ de Mme C..., née Marie-Thérèse M..., demeurant ... à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), 12°/ de M

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90344

Cassation

2 avril 2026

2 avril 2026

[F] et autres Défendeur : Mme [F] Requête n° : 1118/25 Ordonnance n° : 90344 du 2 avril 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [I] [F], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca92bd3db21cbdd8b688

Appel

16 mai 2006

16 mai 2006

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 2 ARRÊT DU 16/05/2006 * * * No RG : 05/00238 Tribunal de Grande Instance de BOULOGNE SUR MER du 6 Janvier 2005 REF : XR/CP APPELANTS Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd8852e

Appel

16 mai 2006

16 mai 2006

COUR D'APPEL DE DOUAICHAMBRE 2 SECTION 2ARRÊT DU 16/05/2006*[* *]No RG : 05/00238Tribunal de Grande Instance de BOULOGNE SUR MERdu 6 Janvier 2005REF : XR/CP APPELANTS Monsieur Joùl X... né le 17 Novembre

Source officielle
CC

civ3

6137213bcd580146773f2162

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Campenon Bernard, département Bateg, dont le siège est à Clichy (Hauts-de-Seine), ...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c873bd3db21cbdd8550c

Appel

8 juin 2001

8 juin 2001

code de procédure civile ;- condamné Bernard X... aux dépens.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025402154

Admin. suprême

20 février 2012

20 février 2012

Bernard A (Société BH Promo), demeurant ... ; M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0848dcdc6046d476b17dd

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Ainsi jugé et prononcé Le Président Monsieur Christophe DUPREZ Le Greffier Me Xavier BERNARD Signe electroniquement par Christophe DUPREZ Signe electroniquement par Xavier BERNARD, greffier Signe electroniquement

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008159028

Admin. suprême

25 juin 2004

25 juin 2004

, Boulloche, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90962

Cassation

17 octobre 2024

17 octobre 2024

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Thai Home SPA, ayant la SCP Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [L] [D] épouse [X], ayant SAS Boulloche

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90964

Cassation

17 octobre 2024

17 octobre 2024

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Thai Home SPA, ayant la SCP Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [D] [I] épouse [X], ayant SAS Boulloche

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90963

Cassation

17 octobre 2024

17 octobre 2024

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Thai Home SPA, ayant la SCP Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [N] [E] épouse [Z], ayant SAS Boulloche

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90477

Cassation

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[M] [X], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

616260368672d229b881635a

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 16/01/2014 *** N° de MINUTE : 14/ N° RG : 12/06030 Jugement (N° 11/00726) rendu le 20 Juin 2012 par le Tribunal de Commerce de BOULOGNE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e08741cdc6046d476b4909

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Ainsi jugé et prononcé Le Président Monsieur Christophe DUPREZ Le Greffier Me Xavier BERNARD Signe electroniquement par Christophe DUPREZ Signe electroniquement par Xavier BERNARD, greffier Signe electroniquement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e05314cdc6046d47660462

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ313 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry BOULOGNE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0dc76cdc6046d4772ac58

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ150 Prononcé le 10/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry BOULOGNE

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474433.20240222

Admin. suprême

22 février 2024

22 février 2024

Paul Bernard, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 15 sur 61

← PrécédentSuivant →