X... expliquait que son premier souvenir était lié au fait qu'alors qu'elle se trouvait au domicile du prévenu et qu'elle avait eu besoin de se rendre aux toilettes, celui-ci l'y rejoignait, l'allongeait

dans les jours ayant précédé les constatations effectuées, seul Gilles X... a mis en oeuvre un produit semblablement toxique ; "qu'il l'a fait sans précaution, puisqu'il n'a pas chaque fois qu'en bout

beaucoup de vigueur ne s'être rendue qu'une seule fois dans les locaux de l'agence BNP à Lille-Vauban, située à une quinzaine de kilomètres de son domicile, et a précisé que les espèces dont il avait besoin

Souchon ; Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHARPENEL, l'avocat du demandeur ayant eu la parole

place des conventions concernant William F... et Thierry B... avait été sollicitée auprès des ASSEDIC par Loïc Y..., lui-même sollicité par Marc E... désireux comme décrit supra de satisfaire à un besoin

épouse [Q], aux fins de la déclarer recevable et bien-fondée en ses demandes, fins et conclusions, ordonner une expertise judiciaire, nommer un Expert avec mission de : Se rendre au [Adresse 4] et au besoin

Une fuite d’eau importante a été détectée le 11 août 2025 sur une canalisation enterrée au niveau d’une vanne bouche à clé, ce qui a entraîné une surconsommation d’eau.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la compagnie générale des eaux, créée en 1984, est devenue la société Vivendi en 1998, que M. B... GGGGGGGGG... WWWWWWWWW... HHH

la carte grise étant établie au nom de la SARL Espace Warens ; que, par la suite, ce véhicule appartenant à la société, tout comme la Peugeot 605 du Garage, avait été utilisé exclusivement pour les besoins

Au bout du fil se trouvait un homme, il m'informe alors que je suis en train de me faire pirater mon compte bancaire avec des débits sur [Localité 4].

opérations financières démontrent également l'existence de la même organisation structurée coordonnant dans un laps de temps minimum et respectant les dates de valeurs, les transferts de fonds d'un bout

P..., en l'espèce en introduisant son sexe dans l'anus et la bouche avec ces circonstances que les faits ont été commis sur une mineure de 15 ans et par ascendant légitime et atteintes sexuelles, avec

G... à ce sujet, indiquent seulement qu'une livraison et pose d'une chambre de pousse et les installations, mise en place et mise en route de matériel de boucherie ont été effectuées pour le [...] entre

Plus encore que les gravats, je redoute que le tuyau d'évacuation des eaux soit bouché. Savez-vous quand les travaux vont être terminés ' Je ne crois pas pouvoir venir'.

titre du préjudice de jouissance, - que le notaire se devait d'interroger les propriétaires ou de procéder lui-même à des investigations sur l'état de l'immeuble et notamment sur la présence d'une bouche

la cour d'appel était tenue de convoquer et entendre les témoins A... et E..., régulièrement cités au soutien du moyen de défense fondé sur la bonne foi ; que, dès lors, en refusant d'y procéder, au besoin

700 euros au titre de l'article 475-1 du Code pénal ; "aux motifs que, "la société Safas a été immatriculée au Registre du commerce de Versailles le 21 septembre 1990 ; qu'elle était sise ZA des Bouteries

La société [1] [1] exploite un salon de coiffure « Le boudoir de [1] » situé à [Localité 1].