TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Nathalie ORPHELIN BARBERON Madame [R] [O] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Barbazan ; 2°/ de rejeter la protestation de M. X... et de valider son élection ; 3°/ de condamner M.

Pyrénées-Atlantiques), 5, place Marguerite Laborde, en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1988 par la cour d'appel de Pau (2e chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Yves H..., hôtelier, demeurant à Barbazan

d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de A C B qui occupe sans droit ni titre un logement de la Résidence Le Rabot bâtiment Barbillon

B A qui occupe sans droit ni titre un logement de la Résidence Le Rabot bâtiment Barbillon, 11 rue Maurice Gignoux à Grenoble.

le 10 décembre 2007 entre la Société Gestitram Solutiones SL et la SARL Projects Ureo par laquelle les parties avaient décidé de soumettre un éventuel litige à la juridiction de Barcelone.

Sur le moyen unique : Vu l'article L. 122-4 du Code du travail ; Attendu que Mme X... a été employée par la société Molitg pendant la durée d'ouverture de la station thermale de Barbotan-les-Thermes

A B d'un logement qu'il occupe sans titre situé dans la résidence universitaire bâtiment Barbillon, 11 rue Maurice Gignoux à Grenoble (38000) ; Le président du tribunal a désigné M.

    Le requérant est né en 1957 et réside à Barcelone.

Automobiles permettent de faire les constatations suivantes : - en 2013, la société [...] avait un stock moyen à Barcelone d'environ 3 000 véhicules, - l'état des stocks du 27 novembre 2013 établit la

Il résulte de ce qui précède qu'il appartenait à la société [...] de remplir son obligation de maintenir un stock de véhicules neufs à Barcelone, pour permettre à ses distributeurs d'exécuter le préavis

Par un mémoire en défense enregistré le 16 août 2023, la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez, représentée par Me Barbeau, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros

Roger Salengro à Pont Sainte-Marie (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1991 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re section), au profit de : 18/ Mme Raymonde Y..., épouse Barbera

En conséquence, elle a jugé qu’il était « opportun » de procéder à d’autres mesures d’instruction, notamment l’audition du chef de la police de Barcelone, qui avait ordonné qu’un rapport fût établi sur

LES FAITS La société C Y G [J] SA, société de droit espagnol enregistrée au registre du commerce de Barcelone, qui exerce l'activité de conception, fabrication et vente de luminaires, réclame à la société

certaines prescriptions, à la déclaration préalable de travaux déposée par Mme E... en vue de la création d'un balcon et la transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre sur un terrain situé 38 rue de Barbein

Sur le désistement partiel : Par un mémoire, enregistré le 10 novembre 2025, le syndicat des copropriétaires SDC Barcelone déclare se désister de la présente instance.

MACSF ÉPARGNE RETRAITE Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [D] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Alexandre BARBELANE de la SELEURL BFB Avocats, avocats au barreau