Le rapport de Mme Balsan-Jossa a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Délibéré après l'audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Dumont, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente Mme Dumont, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.

Le rapport de Mme Balsan-Jossa a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Le rapport de Mme Balsan-Jossa a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées.

Délibéré après l'audience du 10 avril 2025 à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Dumont, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.

A DISPARU SANS RENDRE LE TABLEAU OU EN REMETTRE LE PRIX ; QUE LE TABLEAU APRES ETRE PASSE PAR LES MAINS DE PLUSIEURS INTERMEDIAIRES, A ETE VENDU LE 30 SEPTEMBRE 1974 A BASSAN ; QU'UN AN PLUS TARD, BASSAN

Le maire de Ballan-Miré a, par un arrêté du 23 septembre 2020, refusé de délivrer cette autorisation.

Elle précise que le non-respect de cette procédure l'a empêchée de constater que la balance des comptes faisait état de différences significatives et l'a mise dans l'impossibilité de demander aux agents

relative à des pratiques relevées sur le marché de la banane

Mme Le Roux, - et les observations de Me Rouchon, représentant la société France Maccaferri, de Me Boda, représentant la société Expertise France et de Me Levain, représentant la société Marck et Balsan

NOISY BALLON, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anne SALZER, avocat

été installés au domicile de l'acquéreur ; que, le 1er février 2010, à la suite de dysfonctionnements de l'installation, et sur demande de l'acquéreur, le vendeur a, à ses frais, remplacé le ballon d'eau

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2022, la société centrale solaire de Saint-Léger-de-Balson, représentée par la SCP Cornille-Fouchet-Manetti demande au juge des référés

D E C I D E : -------------- Article 1er : Les pourvois de la société Ballan Exploitation ne sont pas admis.

C'est dans le cadre de cette activité qu'elle est entrée en relation contractuelle avec la société BALKANS FOODS EU.

P ZAMPIERO-LAI HOK TIM-BALMANN 57, rue Jules Auber 97400 SAINT-DENIS Représentée par Me Pierre HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS CLOTURE LE : 30 septembre 2005.

l'arrêt attaqué (Grenoble, 11 juillet 2016), que le syndicat des copropriétaires Les Balcons du Soleil (le syndicat) a assigné M.