de concertation avec d'autres personnes mêlées à l'affaire soit vraiment caractérisé ; "qu'en revanche, il doit être considéré que les agissements d'Alain Y..., qui a reconnu avoir supprimé les bagues

demande au tribunal de condamner les Hospices civils de Lyon à lui payer une indemnité de 3 000 euros en réparation des conséquences dommageables de la perte d'une paire de boucles d'oreilles, de trois bagues

... (9e), en cassation d'un arrêt rendu, le 20 mai 1986, par la cour d'appel de Rennes (2e Chambre), au profit : 1°) de la société à responsabilité limitée SOGEPORTS, dont le siège est ... à La Baule

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société COUPOLE COUTURE, dont le siège est à La Baule (Loire-Atlantique), ..., 2°/ la société

Michel X..., demeurant Les Clochettes d'Arvor, ... à La Baule (Loire-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1993 par la cour d'appel de Rennes, au profit de : 1 ) la société à responsabilité

ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES POURBOIRES COLLECTES AU JEUX DE TABLE UES Lucien Barrière La Baule

avenant 2 - Aménagement du temps de travail - Unité Economique et Sociale Lucien Barrière La Baule

NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 26 Février 2015 APPELANTE : Caisse de Crédit Mutuel CAISSE DE CREDIT MUTUEL 20 avenue de l'europe 07100 Annonay Représentée par Me Christine BANULS

ACCORD RELATIF AU PERIMETRE ET AU NOMBRE DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L'UES LUCIEN BARRIERE LA BAULE

de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Affaire fixée en application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile ARRÊT : Arrêt

Commune - La Baule - (Loire-Atlantique). n° 2014-0014.

[Z] [W] ; - de l'EURL Bague Joanny ; - de M.

de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES S.A.

avenant 1 à l'accord sur le travail de nuit du 20 décembre 2005 fixant les modalités d'application des dispositions relatives aux travailleurs de nuit au sein de l'UES Lucien Barrière La Baule

Institution sociale ou médico-sociale - Institut Gustave Baguer - Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine). n° 2013-0010 J.

EST PROCEDE EN MATIERE DE GRANDE VOIRIE" ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE DES DOMMAGES ONT ETE CAUSES LE 3 JANVIER 1979 A DES CABLES TELEPHONIQUES INSTALLES RUE DE LA BERGERIE, A LA BAULE

DEMANDEUR ; AUX MOTIFS QU'IL S'AGIRAIT D'UN VOL COMMIS AVEC VIOLENCE DE NATURE A ENTRAINER UNE PEINE CRIMINELLE, LA PARTIE CIVILE AYANT DECLARE QUE LE DEMANDEUR LUI AURAIT REPRIS AVEC BRUTALITE UNE BAGUE

siège social est sis à Paris (15e), Tour Maine Montparnasse, ..., ayant établissement à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), ..., 2 / du syndicat de copropriété de l'immeuble "Le Tromboli", sis à La Baule