width:174.62pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   THIRD SECTION DECISION Application no. 32623/06 Ion AVRAM

Richard AVRANE Juges : M. Mahrez KACHBOURI M. [H] [Z] La Minute est signée électroniquement par M. Richard AVRANE, Président et par M.

A VILLE D'AVRAY HAUTS-DE-SEINE , LE SYNDICAT DES PSYCHIATRES DES HOPITAUX DONT LE SIEGE EST ... A PARIS XIV EME , LE SYNDICAT NATIONAL DES PSYCHIATRES PRIVES DONT LE SIEGE EST ...

défaut d’examen sérieux sur la situation de la requérante ; . elle est entachée d’un vice de procédure dès lors qu’elle a été prise en l’absence de l’avis produit par le maire de la commune de Ville d’Avray

la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit : 1 / de la société FRC, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., route nationale n° 14, 95220 Herblay, 2 / de la société Avra

l'association requérante soutient que le périmètre retenu pour la délimitation du domaine national de Saint-Cloud serait également insuffisant en ce qu'il exclut les étangs dits " de C ", situés à Ville-d'Avray

173.58pt; display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s28D5A7B8 { width:232.45pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 28122/02 présentée par Nicolae AVRAM

dans sa lettre du 16 février 1995 adressée à l'appelant, le CREDIT LYONNAIS lui confirme son accord pour l'octroi d'un prêt de 100.000 Francs ; qu'elle lui demande de communiquer à son agence de VILLE D'AVRAY

Zurich (Suisse), 21 / de Mme Hélène XZ..., née K..., demeurant résidence Royale, ..., 92410 Ville d'Avray, agissant en qualité d'ayant-droits de M. Pierre K... décédé, 22 / de M.

juridiction correctionnelle est saisie à la requête du seul ministère public ; qu'en l'espèce, Abner X..., cité à la requête du parquet, était prévenu d'avoir " en tant que dirigeant des établissements Avry

Richard AVRANE Juges : M. Mahrez KACHBOURI M. Prosper HAYOUN La Minute est signée électroniquement par M. Richard AVRANE, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

les juridictions dans la seconde procédure ont-elles avancé un motif valable pour déroger à l’appréciation faite par les juges dans la première   procédure à l’égard de ces questions ( Rozalia Avram

2013)211 Quatre affaires contre Roumanie Exécution des décisions de la Cour européenne des droits de l’homme   Affaire Requête n o Date de la décision Gavril Antoniu GARLATI 29241/06 12/03/2013 AVRAM

AVRANE, Juge Chargé d'instruire l'affaire Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal.

AVRANE, Juge Chargé d'instruire l'affaire Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal.

B C (D A - structure généraliste) exerçant 16, rue de Marnes Bâtiment A à Ville-d'Avray (92410), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents contractuels et

Jean-Paul X..., demeurant ..., 92410 Ville d'Avray, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 février 2000, où étaient présents : M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Q 95-40.942 formé par le Syndicat des psychiatres français, dont le siège est 23, rue Pradier, 92410 Avray