le 16 juin 1969 à Louis Y... et le 16 juin 1969 au profit de Mme Y... épouse Z..., Etienne et Aurélie Y... ont effectué une donation-partage de leurs biens immobiliers au profit de leurs enfants, lesquels

Aurel Agache. 25.

par Me Audrey BEUSQUART-VUILLEROT, avocat au barreau de PARIS - #D1694, SELARL TOUZERY BEUSQUART VUILLEROT AVOCATS DEFENDERESSE Madame [H] [T] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Aurélie

PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Béatrice DENARNAUD, vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assistée de Aurélie

[Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Maître Aurélie HERVÉ de l’AARPI INFINITY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0235 DÉFENDEURS Monsieur [A] [X] Madame [G] [N]

Débats à l'audience publique du 5 Août 2025, devant Philippe PASSAULT, Vice-Président du Tribunal, statuant en matière de référé, d'Aurélie DULONG, Greffier assermenté, Décision rendue en premier ressort

Débats à l'audience publique du 5 Août 2025, devant Philippe PASSAULT, Vice-Président du Tribunal, statuant en matière de référé, d'Aurélie DULONG, Greffier assermenté, Décision rendue en premier ressort

Jean-Michel LABORDE Mme Aurélie ROUSSEAUX Date de prononcé (2) : 23 Juillet 2025 Président signataire : Mme Claudine BROSSE Jugement signé électroniquement par le greffier mentionné en dernière page

La société Aurel BGC justifie avoir satisfait à son obligation de recherche de postes de reclassement au sein de l'entreprise française mais également au niveau du groupe auquel appartient la société Aurel

La SCP Franck de Belval et Aurélie Klein a relevé appel incident.

Z... au préjudice de Aurélie A... et Paula B... ; que la société BRESSOR est donc tenue d'en rapporter la preuve.

RG N : 13/00223 AFFAIRE : MINISTERE PUBLIC C/ Mme Aurélie, Angélique X... épouse Y..., M. Ross Y...

GESTION Administrateur de biens [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Frédéric CHAMBONNAUD, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE Madame [R] [K] [J] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Aurélie

1930 ; VU LA LOI N° 53-80 DU 7 FEVRIER 1953 ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; CONSIDERANT QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AURELLE

APPELANTE : Mme Aurélie Pascale X...

est en état et qu'il n'y a pas lieu d'ordonner une instruction complémentaire ; Attendu que, de l'union célébrée le 27 juin 1992 entre Jean- Marc X... et Nathalie B..., sont nés quatre enfants : Aurélie

Aurelle demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision du 8 janvier 2026 du garde

Vu les conclusions de Madame Charlotte Marie Aurélie E... déposées au greffe le 21 novembre 2011.