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9 273 résultats pour « Alexandre TELLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:460133.20230726

Admin. suprême

26 juillet 2023

26 juillet 2023

A l'inverse, de telles données étaient connues pour les vaccins à acide ribonucléique (ARN) messager.

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101210

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

pour défendre le droit moral d'Alexandra Y... ; qu'elle a également relevé que M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:474968.20240405

Admin. suprême

5 avril 2024

5 avril 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 5 avril 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:464946.20231024

Admin. suprême

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 24 octobre 2023. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462545.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 novembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a413

Appel

14 septembre 2007

14 septembre 2007

remettre dans les 30 jours de la signification de l'arrêt et sous astreinte de 100 euros par jour de retard passé ce délai : -les conditions particulières du compte de dépôts à vue ouvert au profit d'Alexandre

Source officielle
CC

civ1

6137211dcd580146773f1172

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

. ; 7°) Monsieur Alexandre C..., demeurant à Ytrac (Cantal) Aurillac ; 8°) Madame L... épouse D..., demeurant à Peschadoires (Puy-de-Dôme), Clair Martin O... ; 9°) Madame Simone C... veuve F..., demeurant

Source officielle
CC

civ2

61372353cd58014677408531

Cassation

10 juin 1999

10 juin 1999

Alexandre X..., demeurant Haras de A..., Saint-Ain-en-Charollais, 71430 Palinges, 2 / Mme Catherine Z..., épouse X..., demeurant Haras de A..., Saint-Ain-en-Charollais, 71430 Palinges, agissant en qualité

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300350

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

Lonchamp, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], [Localité 3], devenue la SCP Denis Gilibert, Alexandre Lonchampt et Maxime Favre, société liquidée et représentée par M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_23PA02471_20230901

Admin. Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Par ailleurs, il n'est pas démontré que l'expertise, telle que modifiée par l'ordonnance rectificative, pourrait être tenue pour dénuer de toute utilité. 4.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101267

Cassation

7 novembre 2012

7 novembre 2012

Alexandre X... ; que, le 13 février 2003, par testament olographe annexé à un acte reçu par le même notaire, Patrice X... a annulé ses dispositions testamentaires antérieures et disposé que l'ensemble

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd24621a33e38d7f7d66c8

Appel

9 octobre 2018

9 octobre 2018

Me Alexandra Y... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aa7

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Elle indique que Serena est à son domicile tandis qu'Alexandre vit chez M. André X....

Source officielle
CA

9e Chambre B

5fde0a564df402a98baa14ad

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

Alexandre Y... de l'ensemble de ses demandes. Condamne M. Alexandre Y... à payer à l'EIRL CF ASSURANCE la somme de 1500€ au titre des frais irrépétibles de première instance et d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888bc

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

M Alexandre X... a été salarié de la société MUNSCH Constructions Métalliques de 1979 à 1980.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f37c06cdc6046d4719ecce

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10932bf9fd47c90a13ad7

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Représentée par Me Véronique NOY avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [D] [M] né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h : Jugements à rendre

69b37beccdc6046d477c4763

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ordonner l'extension de la procédure de liquidation judiciaire ouverte en date du 06/12/2022 au nom de Madame [X] [L] née [A], à Monsieur [D] [L], avec tous les effets attachés à la survenance d'une telle

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a184ed3cdc6046d473da60a

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe Lors des débats : M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110211

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

Le représentant de la Sccv Le Clos d'Alexandra a apposé la mention "sous réserve consultation conseil".

Source officielle