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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2401629_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR00169
12 janvier 2010
12 janvier 2010
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANÇON, chambre correctionnelle, en date du 5 février 2009, qui, pour dégradation involontaire par explosion ou incendie, l'a condamné à six mois d'emprisonnement
Source officielleciv3
6137232ccd5801467740668e
30 septembre 1998
30 septembre 1998
Alexandre X... au moment où ces actes ont été passés, n'était pas tenue de répondre à des conclusions que sa décision rendait inopérantes ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le troisième
Source officielle2ème chambre
DTA_2102398_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Considérant ce qui suit : 1. Agent régional des lycées de la région PACA, M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1979:0613JUD000683374
13 juin 1979
13 juin 1979
The Government illustrate this by the following points: the child Alexandra Marckx did not suffer from the fact that her maternal affiliation was not established as soon as she was born (16 October 1973
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR06266
7 novembre 2007
7 novembre 2007
de la violation des dispositions de l'article 135-2 du code de procédure pénale, violation de la loi et manque de base légale : "en ce que l'arrêt a retenu que le mandat qui devait être notifié à Alexandre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300676
31 mai 2011
31 mai 2011
X... et Raymond Y... ont donné à bail, suivant acte authentique en date du 15 mars 1995, différents biens à destination agricole, dont leur communauté était à l'époque usufruitière, à leur fils : Alexandre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300292
9 mars 2017
9 mars 2017
[Z] [X], 3°/ à la société Alexandre III, 4°/ à M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2100708_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2407590_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd89397
4 décembre 2007
4 décembre 2007
ALEXANDRE (la société ALEXANDRE ) a été constituée en 1979.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200463
20 mars 2014
20 mars 2014
Alexandre Z..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Engineering tuyauterie et bâtiments industriels, D'AVOIR donné acte à M.
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b945
28 novembre 1989
28 novembre 1989
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 1989, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 4 000 francs d'amende et a ordonné
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c41
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Alexandre X... suite à l'accident du travail du 3 mai 1976 " ; - débouté la société Eiffage Construction Pays de Loire de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile.
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c589f2
23 mars 1982
23 mars 1982
SUR LE SECOND MOYEN QUI EST PREALABLE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QU'IL N'Y AVAIT LIEU DE METTRE A LA CHARGE DE M ALEXANDRE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c584
24 octobre 2008
24 octobre 2008
Marie-Odile veuve Z..., tant en son nom personnel qu'es qualité d'administratrice des biens de sa fille mineure Alexandra, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba4
27 octobre 2014
27 octobre 2014
Alexandre Z...
Source officiellecr
613725eacd5801467742186b
29 mai 2001
29 mai 2001
Alexandre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASTIA, en date du 14 février 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour association de malfaiteurs, tentative
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01819
21 octobre 2014
21 octobre 2014
Plusieurs courriels comportent à la suite des coordonnées de la société Cashmere of the World le numéro de téléphone mobile d'Alexandre Z...pour le contacter directement et une proposition de diaporama
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01007
24 novembre 2015
24 novembre 2015
société Shiamas) un contrat de sous-licence de la marque « Alexandre de Paris » pour une exploitation en Asie du Sud-Est ; qu'à la suite de difficultés ayant entraîné un blocage des approbations nécessaires
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