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599 résultats pour « Alexandre MEYRIEUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c87cbd3db21cbdd8565e

Appel

22 février 2001

22 février 2001

ont exactement exposés et qualifiés, et ont légalement motivé leur décision laquelle ne pourra qu'être confirmée sur le principe de la culpabilité ; Qu'il suffira de rajouter que . devant la Cour, Messieurs

Source officielle

Page 15 sur 30

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TJ

AF - Liquidations

68700fc8b8daa57c7f66fa20

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par actes des 5, 9 et 12 mai 2023, Mmes [DU] et [J] [Z]-[M] ont assigné Messieurs [S] [U] et [XU] [U], Mme [A] [Z]-[M], Messieurs [N] et [R] [Z]-[M] aux fins d'ouverture des opérations de compte, liquidation

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

668ecb942980a82f59d7f271

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

KEITA, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 116, Me Gaëlle CORMENIER, avocat au barreau de VAL D’OISE, DEMANDEUR C/ Monsieur [T] [M] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd9240a

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

né le 08 Janvier 1964 à Auxerre ... 20166 PORTICCIO assisté de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau D'AJACCIO

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be975ccdc6046d477068bf

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

SOCIETE GENERALE, qui vient aux droits de la SMC (Société Marseillaise de Crédit) a assigné en octobre et novembre 2024 la société P8M ainsi que les cautions de ce prêt professionnel en les personnes de messieurs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00411

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

[J] [A], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 15 avril 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant à la société Alexandre Barbosa Borges (ABB), société

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdd784014862d2403a05e64

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Aux termes de leurs dernières conclusions récapitulatives communiquées le 5 septembre 2017 par RPVA , auxquelles il convient de se reporter en ce qui concerne leurs moyens, Messieurs Andrea et Solal X.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64993aa6a2f06030d2717

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64379d8a9477fe04f5cc634f

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[G] né le 16 Septembre 2006 à [Localité 2] représenté par sa mère, Mme [P] [W], née le 18 janvier 1985 à [Localité 12], de nationalité française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110485

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

[...], contre l'arrêt rendu le 11 mai 2016 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Chantal Z..., domiciliée [...], 2°/ à Mme Alexandra

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62df856df7f152a441828891

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Greffier : Madame Alexandra BOCQUILLON, ff. ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 13 Mai 2022.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6684eb07a0de54ff609f7fea

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sophie MOLLAT-FABIANI, présidente Madame Alexandra PELIER-TRETEAU, conseillère, Madame Isabelle ROHART

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

68e7a510033cf481c39a3ab7

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

naissance 4] 1991 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 11] représentée par Maître Christophe WACQUET de la SELARL WACQUET ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d’AMIENS substitué par Me Alexandre

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

69cd6ab2cdc6046d47c75fed

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P236 Monsieur [F] [G] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître Jean DIZABEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P236 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Alexandre

Source officielle
CA

3e chambre civile

6803319e168408c19df97de9

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

clauses des deux testaments en date du 23 juillet 2001, - condamner in solidum Mme [N] [NK] et Messieurs [NM], [Y] et [I] [NK] à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66fe354091b69e88a370fb49

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[Y] [EE] [W] [E] [CA] [H] [I] [E] [PT] [HC] [IM] [E] [L], [ZJ], [B] [JG] [KA] [WL] [P], [SX], [FO] [VB] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA Me Alexandra

Source officielle
CA

12e chambre

6035b35e4813921898c214de

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fdbd72d07387ab6279f361a

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

cette qualité au siège social sis [Adresse 9] RUSSIE représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX- ARNAUD-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assisté par Me Alexandre

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e6f925cdc6046d47f904a3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 755 501 590, dont le siège social est situé [Adresse 2], Demanderesse à l'injonction, Défenderesse à l'opposition, représentée à l'audience par Maître Alexandra

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

696133d7cdc6046d47c3d8e2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ROUEN Monsieur [X] [S] né le 20 Juillet 1961 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Mickaël DARTOIS, avocat au barreau de CAEN, Assisté de Me François GAGEY et Me Alexandre

Source officielle