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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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26 janvier 2011
ERILIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Alexandre X...
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8 septembre 2015
Alexandre X... C/ Me Christophe Y...
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01237
27 septembre 2017
Alexandre Y..., à payer la somme principale de 23 725 euros ; qu'en condamnant également M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100295
19 mars 2009
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les trois moyens réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande : Attendu qu'à l'occasion de l'inventaire des oeuvres d'Alexandre
REFERES CONSTRUCTION
6866d5c4d33109fd079b20dc
2 juillet 2025
C E D E R É F É R É CONSTRUCTION ordonnant la réouverture des débats RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/02291 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KTRK MINUTE n° : 2025/ 377 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra
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28 octobre 2004
NANTERRE, en date du 27 mai 2003, à la requête de Mesdames Sandra Y... et Mary Z..., pratiquée le 5 juin 2003 à l'entrepôt X... 11-13 Place Jules Ferry 92 120 MONTROUGE et portant sur des oeuvres d'Alexandre
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300292
9 mars 2017
[Z] [X], 3°/ à la société Alexandre III, 4°/ à M.
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3 février 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Jessica, née le 16 janvier 1990, Alexandre, né le 1er août 1995.
Chambre 03
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15 janvier 2026
[K] [W], [Adresse 3] Ayant pour représentant Me Alexandre ANDRE, [Adresse 4] Délibéré par : Président : M. Yves FEDERSPIEL Juges : M. Yves PRIGENT M.
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23 mars 1982
SUR LE SECOND MOYEN QUI EST PREALABLE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QU'IL N'Y AVAIT LIEU DE METTRE A LA CHARGE DE M ALEXANDRE Y...
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25 février 2016
Pierre-Alexandre X... C/ M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00607
7 octobre 2020
L..., prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Alexandre III, 2°/ à Mme Q... R..., épouse U..., domiciliée c/o M. H... P..., [...] , défenderesses à la cassation.
10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:463850.20220727
27 juillet 2022
Alexandre Lallet, M. Alain Seban, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 27 juillet 2022. Le président : Signé : M.
1ère Chambre
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25 janvier 2024
B) demande formée à l'encontre de Madame [J] en qualité de mandataire ad hoc de la société ALEXANDRE GARAGE : Madame [J] a été désignée mandataire ad hoc de la société ALEXANDRE GARAGE selon ordonnance
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9 avril 1991
X..., de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la société anonyme Alexandre Tic, les conclusions de M.
613721a7cd580146773f5af5
14 mai 1992
Attendu qu'Alexandre Z... a, par testament authentique du 23 novembre 1983, institué M.
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7 octobre 2013
Alexandre X... (4), de M. Killian X... (5), représenté par son représentant légal, Alexandre X..., et de M.
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5 juin 2014
, pendant toute leur enfance, - qu'en conséquence, elle doit être dispensée de régler les frais d'entretien pour son fils Alexandre.
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7 février 2012
par la SCP SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués et assisté de Me REDOR, avocat EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS De l'union libre de Monsieur Jean-Claude X... et Madame Cécile Y... sont nés Alexandre
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01819
21 octobre 2014
Plusieurs courriels comportent à la suite des coordonnées de la société Cashmere of the World le numéro de téléphone mobile d'Alexandre Z...pour le contacter directement et une proposition de diaporama