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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310085
8 février 2024
8 février 2024
[L] [O], domicilié [Adresse 3], pris en sa qualité de liquidateur de la société Vignobles [O], défendeurs à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10630
3 septembre 2025
3 septembre 2025
[Adresse 2], a formé le pourvoi n° U 23-21.890 contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Bernard Magrez ses vignobles
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51080
9 novembre 2023
9 novembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [S] Pourvoi n° : A 23-16.307 Demandeur(s) : la société Les Vignobles [K] [T] et autres Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL04243_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
() / 3° L'amélioration des techniques de gestion du vignoble.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00428
3 mai 2011
3 mai 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 27 janvier 2010), que la SCEA des Vignobles de Peyrelevade
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00304
26 mars 2013
26 mars 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 2 novembre 2011), que la société Vignoble du Château de Moncontour (la société Moncontour
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025041041
23 décembre 2011
23 décembre 2011
Fleur Cardinale 7 rue Thibaud à Saint-Etienne de Lisse (33330), la SCE ALAIN GIRAUD (CHATEAU GRAND CORBIN), dont le siège est Château Grand Corbin 5 rue Grand Corbin à Saint-Emilion (33330), la SCE VIGNOBLES
Source officielle9ème chambre
DTA_2107832_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
La SCA Vignoble Porte des Cévennes en a contesté le bien-fondé par réclamation préalable du 10 juin 2021, qui a été rejetée le 2 août suivant.
Source officielleChambre 1-2
68676bd5fdaf41a8356be629
3 juillet 2025
3 juillet 2025
VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel CLEMENT Me Olivier PEISSE Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210349
25 mai 2022
25 mai 2022
A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 MAI 2022 La société Les Vignobles
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
63ca427a9066fd7c90fc2444
19 janvier 2023
19 janvier 2023
VIGNOBLES [U]-[W], E.A.R.L.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100104
5 février 2009
5 février 2009
de la société Agence immobilière du Vignoble, les époux Z... ont, selon acte reçu par M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2102657_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Lauranson, rapporteur public, - et les observations de Me Fischer, représentant les Vignobles Paul Mas et fils. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème - 10ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042557944
23 novembre 2020
23 novembre 2020
Article 3 : L'Etat versera à la SCEA des Vignobles Marengo Père et Fils une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:SAN:SAN-2014-04
6 mai 2014
6 mai 2014
Sociétés Belvédère SA, Svi SNC, Sobieski SARL, des sociétés civiles Financière du Vignoble et Vermots Finance, de Mmes A et B et de MM. C, D et E — 1 050 000 € 1 mise hors de cause
Résumé IA — à vérifier3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036086483
24 novembre 2017
24 novembre 2017
requête sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 30 novembre 2015 et 29 février 2016 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société civile d'exploitation agricole (SCEA) Vignobles
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:451758.20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Article 2 : La société Maison le star vignobles et châteaux est déchargée de l'obligation de payer la somme de 514 359,48 euros.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301350
13 novembre 2013
13 novembre 2013
. ; que ces deux baux ont fait l'objet d'avenants, par actes authentiques des 21 mars 1995 et 14 novembre 2001, auxquels la société Vignoble de Beaulieu (la société), bénéficiaire d'une mise à disposition
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01390
18 décembre 2007
18 décembre 2007
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 625 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SCEA des vignobles Guérin a
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90245
19 mars 2026
19 mars 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : B 25-15.396 Demandeur : la société Vignobles de la Laurence Défendeur : M.
Source officiellePage 14 sur 168