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278 résultats pour « réfugiés »

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LEGIARTI000051471571

—

Travail Météo-France Musée de l'Air et de l'Espace Musée de l'Armée Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée Muséum national d'histoire naturelle Office français de l'immigration et de l'intégration Office français de protection des réfugiés

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

—

-Généralités : Champs d'application ; Eloignement maximum du lieu de refuge ; Type d'engin à passagers : A ou B ; Justification de la vitesse. II.

Article Annexe 1

—

Commissions consultatives paritaires CCP nationale compétente pour les agents contractuels de l'administration centrale Ministère des affaires étrangères et européennes CTP central placé auprès du directeur général de l'office français de protection des réfugiés

Article 1

—

Pour les personnes bénéficiant du statut de réfugié, de la protection subsidiaire ou du statut d'apatride, la date d'acquisition de la résidence normale est celle de la remise du récépissé constatant la reconnaissance d'une protection internationale.

Article 1

—

Chapitre Ier : La qualité de réfugié, Art. L711-1, Art. L711-2, Art. L711-3, Art. L711-4, Art. L711-5, Art. L711-6, Sct. Chapitre II : La protection subsidiaire, Art. L712-1, Art. L712-2, Art. L712-3, Art. L712-4, Sct.

Article Annexe I

—

Saint Leu B 11 en partie, B 12, B 13 Maison forestière de Grosse Borne Arques Puy-de-Dôme (63) Maison forestière de la Chartreuse et garage Saint-Jacques-d'Ambur C 550 C 551 C 549 en partie C 548 en partie Pyrénées-Orientales (66) Refuge

LEGIARTI000050672742

—

893486 6513894 2021_LOT2_ZN_38_07_S1 1 La plaine du Roux 894576 6514009 Centre Bourg 894533 6513564 Grand Gouvoux 895763 6515322 2022_01_38-05 Auvergne-Rhône-Alpes Isère 2021_LOT2_ZN_38_08 Le Haut-Bréda BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Refuge

Article L542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 70 > 30

Code de l'action sociale et des familles

sécurité sociale ” sont remplacés par les mots : " doivent justifier de l'une des conditions suivantes : -leur naissance en France ; -leur entrée régulière dans le cadre de la procédure de regroupement familial ; -leur qualité de membre de famille de réfugié

Article ÉTAT B

—

Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture 689 050 138 674 999 660 Dont titre 2 591 409 953 591 409 953 Allègements du coût du travail en agriculture (TODE-AG) 427 000 000 427 000 000 Soutien aux associations de protection animale et aux refuges

Article Annexe I

—

On définira les termes étranger, immigré, réfugié, clandestin. A partir de documents, on précisera la composition (origine géographique, répartition 1-1/F) de la population immigrée et étrangère. On précisera son évolution dans le temps.

Article Annexe

—

seuls, les conflits récents (Syrie, Irak, Nigéria, République centrafricaine, Libye, Ukraine) ont entraîné le déplacement de plus de dix millions de personnes, et l'Europe doit ainsi faire face à l'afflux toujours croissant et souvent dramatique des réfugiés

LEGIARTI000049827483

—

Office français de protection des réfugiés et apatrides. Office français pour l'immigration et l'i

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

œufs D 2113 Carnassiers à fourrure (établissements d'élevage, vente, transit, etc., d'animaux) 1. plus de 2 000 animaux A 1 2. de 100 à 2 000 animaux D 2120 Chiens (activité d'élevage, vente, transit, garde, détention, refuge

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

—

valeur calculée de W s'il existe, dans les escaliers au niveau du pont, une superficie de palier disponible S, obtenue en soustrayant P de Z, de manière que P = S x 3,0 personnes/m2 et Pmax = 0,25 Z où P = le nombre de personnes trouvant provisoirement refuge

Article Annexe

—

6169226,022 Site_ZN_2B_003_S1 1 Campu Pianu RD506 1230058,811 6169280,085 Casette Camping les Cascades 1231050,426 6170145,454 2019_02_2B-6 Corse Haute Corse ZN_2B_005 Corti/Corte BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Refuge

LEGIARTI000050672766

—

2023_03_30-03 Occitanie Gard 2023_LOT2_ZN_30_04 Ponteils et Bresis BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR P1 777441 6366988 2023_LOT2_ZN_30_04_S1 1 2023_03_31-01 Occitanie Haute-Garonne 2022_LOT4_ZN_31_07 Oô BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Refuge

LEGIARTI000050672730

—

2021_02_73-01 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2019_LOT3_ZN_73_010 Saint-Marcel FREE MOBILE Chef-Lieu 978399 6496661 2019_LOT3_ZN_73_010_S1 1 2021_02_73-03 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2020_LOT2_ZN_73_04 Val Cenis BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Refuge

LEGIARTI000050672710

—

925295 6528793 Les Granges 924884 6528923 2020_01_73-7 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2019_LOT3_ZN_73_008 ORELLE - PLAN BOUCHET BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Teppes 978834 6465802 2019_LOT3_ZN_73_008_S1 1 Plan Py 979460 6466485 Refuge

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