MENUISERIES RENE MARTINON exerçant sous l’enseigne “MENUISERIES QUINCAILLERIES FERMETURES RENE MARTINON”, immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le numéro 639 804 954, dont le siège social est sis [Adresse

QUINCAILLERIE ANGLES, Société PIZARRAS Y DERIVADOS SL Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

judiciaire ; que, nonobstant cette décision, il a, de 1988 à 1991, sous le couvert de prête-noms, à l'insu du tribunal de commerce et du mandataire-liquidateur, exploité le fonds de commerce de quincaillerie

La Cour d’appel infirme le jugement de première instance, sauf en ce qui concerne les frais irrépétibles et les dépens. Elle condamne la fondation COS à payer au salarié les sommes suivantes : 18 495,

pièces de procédure que, par acte du 28 mai 1998, Paul X... a cité directement devant le tribunal correctionnel, pour diffamation publique, Cyrille Y..., auteur d'un tract distribué dans la première quinzaine

premiers mois de l'année non entièrement réglés ; que le juge des référés commerciaux, le 2 juin 1988 saisi par Mme Z..., a constaté l'acquisition de la clause de résiliation, ordonné l'expulsion sous quinzaine

Y..., qui exerçait une activité de marchand de fer et de quincaillerie, et qui avait créé et animé la société Lavi Tréfi, devenue la société Y... et fils, la société Quincaillerie du Sud-Ouest, la Société

FOUSSIER QUINCAILLERIE Boulevard Pierre Lefaucheux ZI Sud 72000 LE MANS représentée par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY X..., avoués à la Cour assistée de Me Edouard Y..., avocat au barreau de Rouen

VIOLATION DE L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QUE LA SOCIETE SOLS CONFORT FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DIT QUE LA CONVENTION COLLECTIVE DES EMPLOYES DE COMMERCE DE LA QUINCAILLERIE

[O] est privé de cause réelle et sérieuse, Condamne la société Comptoir général des fers et quincaillerie à payer à M.

Vu la procédure suivante : Par un arrêt du 24 mai 2011, la cour d'appel de Chambéry a sursis à statuer sur la demande de la société Quincaillerie F...et autres tendant à la condamnation de la société Pays

Y..., trésorier de l'association de mars 1997 à décembre 1997, que c'est parce que le conseil d'administration avait entériné de manière discontinue depuis 1993 le principe d'une quinzaine de concerts

loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 ; 3°/ que les collisions successives intervenues dans un même laps de temps et dans un enchaînement continu constituent le même accident ; qu'un laps de temps d'une quinzaine

beau-père, Philippe Y..., d'avoir, en avril ou juin 1992, procédé sur sa personne à des attouchements à caractère sexuel ; qu'elle indiquait qu'il lui avait également, à deux reprises distantes d'une quinzaine

En effet, si leur présence dans la région d'Agde est attestée pendant la première quinzaine de janvier, en revanche, seul Mustapha Y..., beau-frère d'Ali B..., et dont le témoignage doit être pris avec

paiements fixée par le jugement d'ouverture de la procédure collective de la personne morale ; qu'en considérant que le grief de défaut de déclaration de la cessation des paiements dans le délai de quinzaine

son lieu habituel de travail les 21 et 22 juillet, l'immobilisation de son véhicule n'ayant été invoquée par l'intéressée que pour justifier son refus de se rendre dans une autre agence située à une quinzaine

Rhonetex ne pouvait retenir que le contrat de travail initial s'était poursuivi avec la société Eurodis dont elle constate que le salarié a cessé de travailler pour cette dernière après la seconde quinzaine