d'appels de fonds, alors, selon le moyen, "que les appels de fonds ne correspondent qu'aux sommes dont le versement est indispensable à l'exécution des contrats déjà conclus ou à l'achèvement des programmes

X... ne justifiait pas que "la présence de Josiane Y... le lundi 30 juillet 1990 était programmée", le conseil de prud'hommes a renversé le fardeau de la preuve en violation de l'article 1315 du Code civil

X... n'avait jamais "exigé qu'elle commercialise le programme avec des promesses fallacieuses d'avantages fiscaux" tout en constatant par ailleurs que le même M.

situation compromise de la société, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; et alors, d'autre part, qu'en donnant son accord au programme

tribunal d'instance de Brest, 22 août 2000) d'avoir constaté la prescription de l'action en recouvrement introduite à l'encontre de Mme X... en répétition de sommes allouées en rémunération d'un stage de programme

soutenu la société [3] dans ses conclusions d'appel (p. 16 à 18), le reportage litigieux en ce qu'il affirmait que la compagnie aérienne laissait voler sur ses vols commerciaux, dans le cadre de son programme

des 2B3A avec les nouveaux antiagrégants plaquettaires », « analyse et méthodologie des études interventionnelles », « analyse des études avec les anticoagulants oraux directs », « organisation du programme

travail le 6 mars 2023, la cour d'appel a retenu que le médecin du travail peut constater l'inaptitude d'un salarié à son poste à l'occasion d'un examen réalisé dans le cas d'une visite de reprise programmée

Y... a mis en cause la responsabilité délictuelle de la Caisse à son égard et lui a demandé réparation du dommage personnel qu'il estimait avoir subi du fait de l'échec des programmes de construction et

U... de n'avoir procédé à ce dépôt qu'à la date du 5 octobre 2010 auprès de l'agence pour la protection des programmes, la chambre de l'instruction s'est prononcée par un motif inopérant à exclure le délit

Il devait développer et adapter le programme à l'automate concerné, le programme est basé sur un langage industriel existant que doit identifier M.

X... et financé un programme de réorientation individuelle de carrière qu il avait accepté et qui lui donnait la possibilité de bénéficier de l assistance d un conseiller, sans limitation de temps, pour

Catherine X... fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer à la société VPF la somme principale de 57 883,43 francs avec intérêts, montant de factures afférentes à des travaux de publicité dans un programme

Elle conteste toute proratisation pour l'année 2016, en soutenant d'une part que la proratisation était prévue au contrat pour l'année 2015 seulement, au regard de son embauche à compter du 4 mai 2015,

A... et la commercialisation du programme immobilier réalisé par la société de promotion immobilière Severini sur le terrain acquis de M. A... ; que le second porte sur la défaillance de M.

X... et Mme Y... ont fondé des sociétés civiles immobilières en vue de la réalisation d'un programme de constructions et se sont personnellement portés cautions envers la Caisse régionale de Crédit Agricole

L'employeur établit le programme indicatif de la variation de la durée du travail.

acceptées par le salarié en signant, le 15 janvier 2014, la lettre du 20 décembre 2013, entraînaient explicitement l'application du droit belge à compter du 1er janvier 2014, avec cessation de son programme