La température interne de la pompe doit être étroitement contrôlée, spécialement dans le cas des pompes à rotor noyé, avec arrêt automatique en cas de température excessive.

Article 229-II-1.44

—

Lorsque les pompes d'assèchement peuvent se mettre en marche automatiquement, il faut prévoir un dispositif avertisseur qui se déclenche si l'afflux de liquide est supérieur au débit de la pompe ou si cette dernière fonctionne plus souvent qu'il est normalement

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

—

Sur ce plan devront être indiqués : le nombre et la localisation des pompes, les alarmes de niveau et de montée d'eau, les positions des commandes des vannes de coque, ainsi que la ou les pompes alimentées par le tableau de secours ou par une énergie

Article 2

—

Cette circulation sera assurée par au moins deux des pompes primaires.

Article 229-II-1.01

—

Les dispositifs de commande de l'appareil à gouverner comprennent des émetteurs, des récepteurs, des pompes hydrauliques de commande avec leurs moteurs, des commandes de moteur, des tuyautages et des câbles. 13 "L'appareil à gouverner principal" comprend

Article Annexe I

—

11 PRIX MAXIMUM HT DE SORTIE RAFFINERIE (8*9*10) (€/hl) commun aux 3 DFA Département concerné (GUADELOUPE, GUYANE ou MARTINIQUE) 12 Arrondis pour avoir 2 décimales d'€ à la pompe

Article 226-3.11

—

Les tuyautages de combustible sous pression, notamment les tuyautages de refoulement des pompes d'injection des moteurs à combustion interne, doivent être gainés contre les projections en cas de fuite.

Article 22

—

La régulation de la température du fluide distribué est fonction : - de la température intérieure, si le réseau commandé dessert moins de 400 m 2 - de la température extérieure, si le réseau commandé dessert plus de 400 m 2 Les pompes de distribution

Article 223 a-II-1/12

—

Les petits puisards établis dans les doubles-fonds pour recevoir les aspirations des pompes de cale, etc. ne doivent pas être plus profonds qu'il n'est nécessaire et, en aucun cas, leur profondeur ne doit être supérieure à la profondeur du double-fond

Article 223 a-II-2/14

—

Le plan d'entretien doit inclure au minimum les systèmes de protection contre l'incendie et les systèmes et dispositifs de lutte contre l'incendie suivants, lorsqu'ils sont installés : 1.2.1 collecteurs principaux d'incendie, pompes et bouches d'incendie

Article 227-1.04

—

Des crépines démontables offrant une section de passage suffisante sont installées sur le bordé à l'entrée des prises d'eau, en vue d'éviter l'introduction de corps étrangers susceptibles d'empêcher la manœuvre du sectionnement ou d'endommager la pompe

Article Annexe III

—

électricité, gaz, chauffage...) et faites régner l'ordre et la propreté dans votre établissement ; Mettez en place des moyens de premier secours appropriés aux risques de votre établissement et maintenez-les en état de fonctionnement (extincteurs, seaux-pompes

Article R5442-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 87

Code des transports

dont le projectile a un diamètre supérieur ou égal à 5,56 mm et inférieur à 12,7 mm classées au 3° bis de la catégorie A1 et au a et au a bis du 2° et au 4° de la catégorie B ; b) A répétition à canon lisse munies d'un dispositif de rechargement à pompe

Article 3

—

Les conditions de fonctionnement selon le nombre de pompes primaires en service seront précisées dans les règles générales d’exploitation prévues aux articles 4 et 5.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 84-13 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur, élévateurs à liquides à usage industriel ou agricole.

Article 1

—

Le syndicat des constructeurs de pompes (24.06.01 à 24.06.06) ; 6. Le syndicat des constructeurs de compresseurs (24.06.07 à 24.06.11) ; 7.

LEGIARTI000047940759

—

naturel 09132000-3 Essence 09133000-0 Gaz de pétrole liquéfié (LPG) 09134000-7 Gasoils 30144300-3 Machines de comptage des véhicules 30144400-4 Péage automatique 31518000-0 Feux de signalisation 31527260-6 Systèmes d'éclairage 31681200-5 Pompes

Article TABLEAU A

—

Inhumations et pompes funèbres (Entreprise des) dans les villes autres que Paris. Laine brute ou lavée (Marchand de) en gros. Laine filée ou peignée (Marchand de) en gros. Liège brut (Marchand de) en gros.

Article 226-1.02

—

Un moteur électrique et le matériel électrique connexe, ainsi que la pompe à laquelle le moteur est relié, dans le cas d'un appareil à gouverner électrohydraulique ; 25.3.

Article CH 37

—

réservoirs, il doit être fait usage de réchauffeurs à eau chaude ou à vapeur ou, éventuellement, de résistances électriques, sous réserve que ces dernières soient d'un type étanche au liquide chauffé et immergées au-dessous du plan de désamorçage des pompes

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