Résumé du référentiel d'emploi Le (la) cordonnier (ère) multiservices propose aux clients des prestations courantes sur les produits à entretenir tels que les chaussures, sacs, ou à fabriquer comme les plaques gravées, les clés à reproduire.

Article Annexe 4

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Vérification de la constante La relation entre l'information délivrée par la sortie d'essai du compteur et l'indication de l'élément indicateur correspond aux données portées sur la plaque signalétique du compteur.

Article 35

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-Un affichage permanent : 1° Indiquant que : Les mises ne peuvent être représentées que par des jetons ou plaques fournis par l'établissement.

Article Annexe I

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Emplacement de la plaque du constructeur :....... 10.2.2. Emplacement de la frappe à froid du numéro d'identification : ....... 10.2.3. Structure du numéro d'identification :..... 10.2.4. Le numéro d'identification commence à :..... 10.2.5.

Article 3

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Pour les instruments destinés au contrôle automatique, la plaque d'immatriculation du véhicule contrôlé doit être lisible sur au moins une des photographies. 3. 6.

Article ANNEXE III a

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d'ouvrage simple X C3.1 : Organiser son intervention et son poste de travail X C3.2 : Sécuriser son intervention X C3.3 : Déconstruire, déposer, démonter des éléments d'ouvrage X C3.4 : Implanter un ouvrage X C3.5 : Construire des ouvrages en plaques

Article 4

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Un projet de plaque signalétique de la machine comportant les inscriptions obligatoires prévues par les règlements techniques ; 10. Le projet de notice d'instructions destinée aux utilisateurs du matériel ; 11. Le projet de notice commerciale.

Article 4

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Article 12

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Lorsque la plaque d'identification de l'instrument mentionne plusieurs certificats d'examen de type dans des sous-catégories différentes ou plusieurs classes d'exactitude, les essais doivent être effectués pour chacune des catégories et des classes spécifiées

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

Code général des impôts, annexe IV

adaptés (luges, skis, bateaux de paravoile …) ; appareils et équipements fixes de pratique sportive adaptée (banc de musculation, home-trainer, siège de lancer athlétique, selle adaptée pour la pratique de l'équitation …) ; matériels de fixation (plaque

Article Annexes

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Ce dossier, complété par le certificat d'essais établi par le laboratoire agréé, sera déposé à l'arrondissement minéralogique de Paris I. Un duplicata du certificat d'essais sera expédié au demandeur par le laboratoire. 3.3.4.

Article 62

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Le support sur lequel sont placés ces appareils, le capot, l'enclos doivent porter une plaque d'avertissement.

Article Annexe

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Secteurs d'activités et types d'emploi L'emploi se trouve essentiellement dans des entreprises du secteur de l'aménagement finitions du bâtiment spécialisées en peinture, plâtrerie, plaques de plâtre, isolation thermique par l'intérieur, isolation thermique

Article Annexe II - II. Maquette 23

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séminaires, avec mises en situation et échanges interactifs Connaissances à acquérir : - démarches diagnostiques et thérapeutiques en épileptologie, pathologies du mouvement (Parkinson et mouvements anormaux), neurovasculaires, de la cognition, sclérose en plaques

Article R121-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 96 > 56

Code de la route

12° L'obligation, pour faire circuler un véhicule terrestre à moteur, d'être couvert par une assurance garantissant la responsabilité civile, prévue aux articles L. 211-1 et L. 211-2 du code des assurances et à l'article L. 324-2 ; 13° Le port de plaques

Article 77-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 29

Code de procédure pénale

d'identité et aux titres de séjour concernant la personne contre laquelle il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu'elle a commis ou tenté de commettre l'infraction ; 5° La remise de données relatives à la lecture automatisée de plaques

Article 5-7

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-Plaques de rues de type E60. Plaque E60 permettant à l'usager d'identifier la voie sur laquelle elle est implantée. Elle comporte la mention du nom de la voie.

Article ANNEXE I

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Un tranquilliseur, constitué de deux plaques perforées montées à un diamètre de tuyauterie de distance, doit être placé à l'extrémité amont de la tuyauterie (voir fig. 1 et 2).

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