retrouvé sans instructions et sans activités, il travaillait sous la direction de M. de G..., chef berger de la CAMPAL dont il recevait ses ordres ; que si M. de La Celle de Château Clos fixait les orientations

Y... sans rechercher dans quelle mesure ce dernier n'avait pas orienté ses fonctions vers une diminution d'activité au profit de la nouvelle société concurrente ; que la cour d'appel n'a pas satisfait

productions, une procédure de saisie immobilière ayant été engagée par la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Paris et d'Ile-de-France (la banque) à l'encontre de M. et Mme [C], un jugement d'orientation

parent en présence des enfants, mais également sur ses enfants, ainsi que du déni reproché au prévenu, et en relevant que les violences sur les enfants étaient liées à leur résultat, investissement et orientation

Par un jugement d'orientation du 3 mars 2017, un juge de l'exécution a rejeté les contestations de Mme [J] et ordonné la vente forcée des biens saisis.

assisté de Maître Sandra VINCENT, avocat commis d'office Appelant, et en présence de [P] [Z], interprète assermenté en langue arabe, D'AUTRE PART : 1°) MONSIEUR LE PREFET DES PYRENEES-ORIENTALES

amiable de la caisse primaire d'assurance maladie des Pyrénées-Orientales lors de sa réunion du 20 novembre 2014 et condamne le Docteur [F] [I] à payer à la Caisse primaire d'assurance maladie des Pyrénées-Orientales

B A demande au tribunal d'annuler la décision du 9 juin 2023 par laquelle la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées des Pyrénées-Orientales l'a orienté vers le marché du travail

motifs que, dans une plainte avec constitution de partie civile du 20 juin 1997, l'Institut européen d'archéologie sous-marine (IEASM) a reproché aux dirigeants de l'institut français d'archéologie orientale

Abélardo, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 10 août 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des PYRENEES-ORIENTALES sous l'accusation

contre l'arrêt rendu le 8 octobre 2014 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance maladie des Pyrénées-Orientales

[Z], fondée sur sa situation de famille, son sexe et son orientation sexuelle ; qu'en déboutant pourtant M.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée le 1er septembre 1999 par le Collège épiscopal Saint-Etienne en qualité de psychologue d'orientation

" au motif que, si le feu arrière gauche du tracteur conduit par l'un et appartenant à l'autre avait été insuffisamment fixé à son support, rien ne permettrait de dire qu'il était pour autant mal orienté

consécutive à une chute ; que, toutefois, les déclarations obtenues dans le cadre de l'instruction sont contradictoires ; que l'information n'a pas permis par ailleurs de recueillir des éléments permettant d'orienter

cherché à être propriétaire d'une maison individuelle dans des conditions financières favorables, sans pour autant rechercher si la construction d'un mur aveugle de 3,60 mètres devant une fenêtre orientée

fermeture, la gestion du magasin, notamment en ce qui concerne le personnel qui était engagé par la société Vivamod, laquelle percevait les primes de l'Etat versées à l'employeur concluant un contrat d'orientation

[K], un jugement d'orientation a ordonné la vente des biens saisis. Examen des moyens Sur les premier et deuxième moyens, ci-après annexés 2.