S'ETAIT ASSURE POUR LA CONDUITE DE SA MOTOCYCLETTE AVEC SIDE-CAR AUPRES DE LA COMPAGNIE "RHIN ET MOSELLE, ASSURANCES FRANCAISES" ; QUE LE CONTRAT COMPORTAIT UNE CLAUSE SUBORDONNANT LA GARANTIE DE L'ASSUREUR

partielle de 6 % compte tenu de la fracture corporéale du coin antéro-supérieur de L 4, des cervicalgies avec composante neurotonique, avec la précision que la victime ne peut reprendre son métier de motocycliste

. ; "aux motifs que le 23 juin 2001, John X... et un de ses amis Stéphane Y... pilotaient chacun leur motocyclette sur la RD8 dans le col du Plafond, en direction de Gérardmer et, dans une courbe à

Attendu en conséquence que c'est à tort que le premier juge a dit que la vitesse excessive de la motocyclette conduite par M.

Code de procédure pénale, L. 124-1 et L. 420-1 du Code des assurances et 6 de la loi du 5 juillet 1985 : " en ce que l'arrêt attaqué a condamné la GMF assureur de la responsabilité civile d'un motocycliste

B... qui, quittant le bas côté où elle était en stationnement, traversait la chaussée de droite à gauche par rapport à la direction suivie par le motocycliste ; que celui-ci ayant été mortellement blessé

pièces versées aux débats ; "et par les motifs adoptés qu'effectivement si l'automobiliste a commis une faute génératrice de l'accident en ne mettant pas son clignotant pour tourner à gauche le motocycliste

productions, le 16 mars 2013, lors d'une manifestation de moto-cross organisée sur son circuit par l'association Moto-Club du [Adresse 10] (l'association) affiliée auprès de la Fédération française de motocyclisme

F..., le motocycliste B...avait parcouru plus du tiers de cette distance ; Attendu, en outre, que le dépanneur, dépêché sur place par la Gendarmerie, M.

L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR NOEL ET CIRCULANT SUR UNE CHAUSSEE COMPORTANT DEUX VOIES DELIMITEES PAR UNE LIGNE JAUNE, MEDIANE ET CONTINUE, FRANCHIT CETTE LIGNE ET HEURTA LA MOTOCYCLETTE

X..., circulant à motocyclette et qui n'avait pas pu conserver la maîtrise de son véhicule, avait freiné puis dérapé avant de heurter violemment le camion, a pu en déduire que le motocycliste avait commis

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, le 27 février 1972, alors qu'il circulait en motocyclette sur une autoroute, M.

X..., qui circulait sur sa motocyclette, a été heurté par la voiture conduite par Mme Y... ; qu'il a été blessé ; que sa soeur, Mme Z..., agissant comme administratrice légale de ses biens, a assigné Mme

Z... ait percuté la motocyclette pilotée par M.

déclarer Pierre X... coupable des faits reprochés, l'arrêt relève, par motifs propres et adoptés, qu'au volant d'un véhicule automobile, il a, en reculant, heurté et fait tomber la conductrice d'une motocyclette

Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 10 juillet 2008, pourvoi n° 07-16. 608), que, le 24 février 2003, ont été impliquées dans un accident de la circulation la motocyclette

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Roland X... entièrement responsable des conséquences dommageables de l'accident survenu entre son automobile et la motocyclette

un accident survenu le 11 mai 2000 ; qu'en retenant néanmoins qu'il « ressort des renseignements recueillis par le consulat de France que l'accident [avait été] occasionné par une motocyclette