Divers appels d'offres ont été lancés au Maroc.

Y... à l'occasion d'un voyage organisé au Maroc auquel il participait avec son frère I.... Celui-ci ayant été victime d'un malaise, Mme J...

1996, pourvoi n° 94-14.930), ont été déclarées applicables à la liquidation du régime matrimonial des époux X..., les dispositions d'une "ketouba", adoptée par les époux lors de leur mariage célébré au Maroc

La société CNI a confié à la société BBL le transport de machines de refroidissement au départ de France et à destination du Maroc. Ces machines avaient été vendues par M.

par : - LA SOCIETE CAMIF HABITAT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 5 mai 2006, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Marc

Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle en date du 25 janvier 2001, qui, pour usage de faux, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs d'amende

Marc, - Y...

Jean-Marc X..., demeurant chez M. et Mme X... à Brinon-sur-Beuvron (Nièvre), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le président Dutheillet-Lamonthézie

Jean-Marc, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 mai 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles sur

Marc, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 23 mars 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de publicité mensongère, escroqueries, faux

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 26 avril 2000, qui, pour faux et usage, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, 10 000 francs d'amende et

Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 5 novembre 1998, qui, pour exécution de travaux sans permis de construire, l'a condamné à 50 000 francs d'amende et

les chantiers des tramways de Rabat puis de Casablanca, de l'année 2008 au début de l'année 2013 ; qu'il a signé avec la filiale marocaine de la société Systra, la société Systra Maroc, un contrat de

à l'avance et qu'un seul report de tournage lui était reproché ; qu'un courriel adressé par la chargée de production de l'émission télévisée prouvait que, le 4 décembre 2009, Mme [O] se trouvait au Maroc

(investis spontanément par deux niçois courant août et septembre 1994), utilisée pour acquérir et importer une importante quantité de résine de cannabis du Maroc en France via l'Espagne" ; "alors que

X... a travaillé au Maroc en 1983 ; que la société ayant cessé ses activités, M. X... a été rappelé en France, puis a été licencié avec fin du contrat le 31 octobre 1983 ; Attendu que M.

d'activité ainsi que le disque chronotachigraphe de son véhicule ont été saisis et sont insérés au dossier; qu'une lecture du disque de ce camion permet de constater que Mario da Silva a quitté la Cour du Maroc

X... est impliqué comme membre actif d'une bande gravitant autour d'Antoine Y... qui importe de la cocaïne en provenance du Brésil ainsi que la résine de cannabis en grande quantité en provenance du Maroc