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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5bf
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Celle-ci a justifié pas moins de cinq interventions chirurgicales successives les 22 mai 1986, 18 mai 1989, 29 juin 1989, 4 septembre 1990 et 13 juin 1991.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2106810_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Une intervention chirurgicale pour excision de cette tumeur est prescrite et elle a lieu le 1er octobre 2018 sans complication.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2503024_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
L’intervention chirurgicale s’est compliquée par une sténose cardiale nécessitant une reprise chirurgicale par coelioscopie réalisée le 25 mai 2022 au centre hospitalier d’Angoulême.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA01974_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
ont constaté un recul de la sonde atriale et elle a dû subir une nouvelle intervention chirurgicale ; - elle n'a pas été informée de sa situation médicale et des conséquences de l'intervention chirurgicale
Source officiellecr
édure suiviec/Marie-Chantal Z
61372560cd5801467741d2f3
3 avril 1996
3 avril 1996
cicatrices disgracieuses sur la jambe gauche et condamné Marie-Chantal B... et son assureur, la MAIF, à lui payer cette somme, tout en donnant acte à la victime de ses réserves en ce qui concerne une intervention
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100760
28 juin 2012
28 juin 2012
euros, la cour d'appel a relevé l'impossibilité psychologique dans laquelle se trouvait désormais cette dernière d'engager sereinement des soins médicaux, particulièrement s'ils nécessitent une intervention
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3a0
23 septembre 2008
23 septembre 2008
responsable des dommages subis à la suite de l'intervention chirurgicale du 7 juin 1999 et d'obtenir réparation de son préjudice.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2216520_20230808
8 août 2023
8 août 2023
chirurgicale ; - le 23 septembre 2022, Mme C a bénéficié d'une nouvelle intervention chirurgicale pratiquée au CHU de Nantes et consistant en la désincarcération des tissus musculo-graisseux de la fracture
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005404_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
chirurgicale, l'expert indique également que l'évolution post opératoire de Mme A a été anormale, qu'il n'est pas certain que cette évolution soit totalement étrangère à l'intervention chirurgicale du
Source officielle1ère chambre
DTA_2110602_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
chirurgicale du 22 août 2014 ou à tout autre cause et sur l’évolution prévisible de l’état de santé de la requérante en l’absence de réalisation de l’intervention chirurgicale du 22 août 2014, sur l’existence
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0705DEC007655116
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Il releva aussi qu’aucune erreur ou omission n’avait été décelée au niveau de l’intervention chirurgicale en cause. 4 .
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02423_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
C et ayant nécessité l'intervention chirurgicale du 20 octobre 2017, avec toutes les conséquences qui s'y attachent, dans un délai de trois mois.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934d2
13 mai 2016
13 mai 2016
Le défaut d'information sur les risques de l'intervention chirurgicale l'a privée de la possibilité de renoncer à l'intervention ou du moins de la différer.
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c5549e
23 mai 1973
23 mai 1973
UNE CRISE D'ANGINE DE POITRINE CHEZ UN SUJET ATTEINT D'UN ATHEROME AORTIQUE ET D'UNE MYOCARDITE IMPORTANTE ET QU'IL N'EXISTAIT AUCUNE RELATION DE CAUSALITE ENTRE L'ACCIDENT DU TRAVAIL DE 1949 ET L'INTERVENTION
Source officiellecr
61372537cd5801467741bf13
26 septembre 1990
26 septembre 1990
. ; " aux motifs que les experts commis par le magistrat instructeur relèvent dans le dossier médical de Sergio X..., que les examens et soins prodigués sans résultats notables avant l'intervention chirurgicale
Source officielleciv2
607941129ba5988459c4027c
12 octobre 1972
12 octobre 1972
A PAYER A LA VICTIME UNE RENTE VIAGERE MENSUELLE ; QU'A LA SUITE D'UNE INTERVENTION CHIRURGICALE SUBIE LE 5 JANVIER 1966, PAR LA VICTIME, LE PREFET D'ILLE-ET-VILAINE A FORME CONTRE Y...
Source officiellesoc
613723f2cd580146774103c3
21 mars 2002
21 mars 2002
X... a subi une intervention chirurgicale le 20 avril 1999 dans un établissement hospitalier où il s'est rendu en taxi les 8, 9, 10, 11, 12, 13 et 14 mai 1999 afin d'y recevoir des soins ; que la Caisse
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007650321
5 janvier 1977
5 janvier 1977
QUI EN EST RESULTE REVELENT UNE MANIPULATION DEFECTUEUSE DE CE MEMBRE, LEQUEL A ETE PLACE EN POSITION D'ABDUCTION ET D'HYPEREXTENSION AFIN DE FACILITER L'INTERVENTION CHIRURGICALE A L'ABDOMEN PRATIQUEE
Source officielleciv2
6137224dcd580146773fbda7
16 novembre 1994
16 novembre 1994
de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté la demande de Mme A... de nouvelle expertise médicale et d'avoir évalué ainsi qu'il l'a fait son dommage consécutif à l'intervention
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210167
8 mars 2018
8 mars 2018
NON ; Avez vous subi ou devez-vous subir dans les douze mois à venir une ou des interventions chirurgicales (il est inutile de déclarer appendicectomie et ablation des amygdales) ?
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