selon l'arrêt attaqué (Colmar, 9 mars 2000) que Mme B..., propriétaire dans un immeuble en copropriété du lot n° 13 décrit au règlement de copropriété comme un appartement au sixième étage avec un escalier

creusé dans les parties communes sous le lot n° 5 et reliant le rez-de-chaussée et le premier étage du bâtiment B, avant le 30 avril 2023 (cet escalier sera ci-dessous désigné comme l'escalier intérieur

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que l'arrêt attaqué n'ayant pas statué, en son dispositif, sur la nature juridique de l'escalier

préalables ; que dans ces circonstances, il importe peu que le procès-verbal du 14 avril 1986, dans le cadre d'une description fort succinte des lieux visités, n'ait pas mentionné l'existence d'un escalier

des quotes-parts de parties communes proposée par l'expert Z... et adoptée par l'assemblée générale des copropriétaires en date du 5 juillet 1986 avait été établie en fonction du fait erroné que l'escalier

francs, payable au moyen d'un crédit consenti par le vendeur ; que la vente a été annulée par les parties le 30 décembre 1987 ; que le syndicat des copropriétaires ayant demandé la suppression de l'escalier

ce qu'il est dirigé contre la société civile professionnelle Yann Uguen et Gabriel Vidalenc ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 février 2002), que, les dépenses de ravalement de la cage d'escalier

26 septembre 1995), que les époux A..., aux droits desquels sont les consorts A..., exposant que l'accès à leur domicile, situé au n° 10 de la rue Marcellin Albert, s'était toujours effectué par un escalier

et son assureur, qui ont exercé des recours contre les constructeurs ; Attendu que pour écarter la demande des époux Y..., tendant à l'indemnisation du préjudice provenant des vices affectant l'escalier

nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien au motif inopérant que le salarié démontrait que la société était adhérente de la chambre syndicale des entreprises d'assistance en escale

panneau d'interdiction de baignade pour la simple raison que l'endroit n'est signalé dans aucun guide ou document comme un lieu de baignade ; qu'elle a ajouté que ce cap est présenté comme un lieu d'escalade

s'imposaient pour écarter ce péril grave et imminent, c'est-à-dire en constatant une vision objective et une vision subjective du péril; que dans ses écritures, Marc Y... faisait valoir qu'en raison de l'escalade

C... et Y..., était donc insuffisant pour assurer la sécurité de ces stagiaires, qui n'avaient l'expérience que de l'escalade et non de la haute montage; que la faute d'imprudence commise par Norbert

adhérents du syndicat, le 29 octobre 2014 puis le 2 décembre 2014, des courriers dénonçant avec virulence "la gouvernance instable de Plastalliance", l'absence de "vision constructive de long terme", une "escalade

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 27 février 2003), que la société Dom Composit (société Dom) a fabriqué des escaliers

Dès lors, pour se prononcer sur la nature et les modalités d’usage tant de la coursive que de l’escalier, il est indispensable de se référer au règlement de copropriété.

PREVOIR DU FAIT DE LA VICTIME ; ATTENDU SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UN MAGASIN, DIDIER X..., AGE DE TROIS ANS ET DEMI, QUI, ACCOMPAGNE DE SA MERE LE TENANT PAR LA MAIN, EMPRUNTAIT L'ESCALIER

MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 15 AVRIL 2025, EXPOSE DES FAITS La SAS Climbing District a pour activité de permettre la pratique sportive de l'escalade