CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

13 803 résultats pour « enseignement technique »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 2

—

L'accès à la classe de première des séries précitées n'est conditionné par le suivi d'aucun enseignement optionnel particulier en classe de seconde.

Article 1

—

5 054,40 421,20 14,04 Caporal-chef ou quartier-maître de 1re classe, élèves des écoles d'enseignement technique 4 456,80 371,40 12,38 Caporal ou quartier-maître de 2e classe, élèves des écoles d'enseignement technique 3 902,40

Article 9

—

Les enseignements fondamentaux de la première année du DEUG portent principalement sur les matières suivantes :

Article 5

—

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.

Article 5

—

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

Article 10

—

Les deux tiers au moins des enseignements fondamentaux du DEUG portent sur les matières suivantes :

Article 5

—

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

Article 5

—

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

Article 5

—

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.

Article 5

—

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

Article 5

—

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

Article 5

—

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

Article 3

—

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.

Article 4

—

Les enseignements conduisant au diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire sont obligatoires. Ils comprennent :

LEGIARTI000031103164

—

VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS APPLICABLES AUX ÉLÈVES DE CLASSE DE TROISIÈME DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE

LEGIARTI000031103080

—

VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS APPLICABLES AUX ÉLÈVES DE CLASSE DE QUATRIÈME DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE

Article 5

—

Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie sont chargés de l'application du présent arrêté.

Article 1

—

En application de l'article D. 351-12 du code de l'éducation, des enseignants titulaires du certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap ou du certificat

Article 3-1

—

du décret n° 2021-209 du 25 février 2021 susvisé, la valeur de chaque note moyenne annuelle du dossier de contrôle continu, attribuée au titre de des évaluations ponctuelles en histoire-géographie, en langue vivante A, en langue vivante B et en enseignement

Article R581-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 26 > 05

Code de l'environnement

Les enseignes de plus de 1 mètre carré, scellées au sol ou installées directement sur le sol, ne peuvent être placées à moins de 10 mètres d'une baie d'un immeuble situé sur un fonds voisin lorsqu'elles se trouvent en avant du plan du mur contenant cette

Page 14 · 13 803 résultats

← PrécédentSuivant →