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264 résultats pour « enlevement et sequestration »

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Article Annexe I (suite)

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Processus de coupe, découpe et enlèvement de matière Traçage dans le respect de l'épaisseur, de la dimension et du principe de construction X X Effectuer un tracé de précision permettant de renseigner et de guider le geste qui transforme la

Article Annexe

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Les bois de taille sont éliminés des vergers soit par broyage, soit par enlèvement, avant le 1er mai. Les vergers sont entretenus annuellement, l'enherbement est maîtrisé. Les figues sont récoltées du 15 août au 15 novembre.

Article Annexe

—

Entreprises de nettoyage de matériel roulant sur les emprises de chemin de fer. 90. 0 BA Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets industriels et commerciaux banals. 90. 0 BB Entreprises de nettoiement, d'arrosage

Article Annexe

—

entreprises de manutention et de transports (en ce qui concerne les indemnités versées par ces organismes) 75. 3CC 0,50 TC Ambulances 85. 1JA 3,70 Autres services d'assainissement (sauf ceux visés sous le numéro 74. 7ZD) 90. 0AA 4,60 Enlèvement

Page 14 · 264 résultats

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